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Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Seichamps.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 38 2024 Versement de subvention aux associations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
Mandat de procuration : MEON Brigitte à TREIBER Pascale, CHAKMA-HENRION Véronique à CHANUT Henri, DOERLER Marie à SCHNEIDER Pierre, ROZOT Jocelyne à KEINERKNECHT René
Absents :
Secrétaire de séance : Monsieur FORTINI Roland
Membres présents................................................23
Absents ayant donné mandat de procuration......4
Absents.................................................................0
Votants..................................................................27
Délibération DELIB_38_2024
Versement de subvention aux associations – Rapporteur : Macha VIVIER
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés
avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
23 4 27 0 0 0
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la
Meurthe-et-Moselle
DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL Arrondissement de
Nancy
Commune de
Seichamps
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-quatre juin à
vingt heures trente, les Membres du Conseil municipal se
sont réunis sur la convocation de M. le Maire, adressée le
18/06/2024 conformément aux articles L. 2121-10 à 2121-
12 du Code Général des Collectivités Territoriales, qui a eu
lieu Salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville (entrée par
l'Avenue des Héleux).
Présidence : Henri CHANUT, maire.
Etaient présents :
Nombre de membres dont le
conseil doit être composé : .... 27
Nombre de conseillers en
exercice : .................................. 27
Date de convocation :
18 juin 2024
BERGE Dominique, BRZAKOVIC Borisav, CHANUT Henri,
CHARPENTIER Florent, COLNOT Charles, COULOMBE Pascal,
DECLERCQ Alain, DUBAS Patrick, FORTINI Roland, GARCIA
Juan-Ramon, GLESS Danielle, GUILLIN Stéphane,
KEINERKNECHT René, KRIER Catherine, LANUEL-LE
MARECHAL Yveline, MARTIN Frédéric, OGER Rachel, PARET
Evelyne, ROYER Clément, SCHNEIDER Pierre, TREIBER
Pascale, VERON Armelle, VIVIER Macha
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 25/06/2024 à 15h23
Réference de l'AR : 054-215404989-20240624-DELIB_38_2024-DE Les subventions de fonctionnement ont été versées aux associations au moment du vote du Budget Primitif 2024.
Depuis, une autre demande de la part d’une association a été effectuée :
Par le Rugby : une participation de 55 € à l’achat d’équipements floqués au logo de la Ville de Seichamps pour les joueurs participant au concours national des écoles d’arbitrages.
Il est demandé au Conseil Municipal de verser la subvention suivante :
55 € à l’association du Nancy Seichamps Rugby
Adoptée à l’unanimité.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus ont signé au Registre les membres présents.
[[[signature1]]]
Pour extrait conforme,
Affiché le 25 juin 2024
Henri CHANUT,
Maire.
[[[SECRETAIRE]]]
Henri CHANUT
2024.06.25 15:13:27 +0200
Ref:6765523-10140685-1-D
Signature numérique
le Maire