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Déliberation - DELIB 28 2025 Versement subvention à une association
Document publié le Mardi 17 juin 2025 par la commune de Seichamps.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 28 2025 Versement subvention à une association)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
Absents représentés : MEON Brigitte pouvoir donné à SCHNEIDER Pierre, BERGE Dominique pouvoir donné à CHANUT Henri, CHAKMA-HENRION Véronique pouvoir donné à COULOMBE Pascal, CHARPENTIER Florent pouvoir donné à MARTIN Frédéric, DOERLER Marie pouvoir donné à VERON Armelle, DUBAS Patrick pouvoir donné à KRIER Catherine, GARCIA Juan-Ramon pouvoir donné à GLESS Danielle, VIVIER Macha pouvoir donné à LANUEL-LE MARECHAL Yveline
Absents :
Secrétaire de séance : Monsieur ROYER Clément
Membres présents................................................19
Absents représentés………………………….........8
Absents.................................................................0
Votants..................................................................27
Délibération DELIB_28_2025
Versement de subvention à une association – Rapporteur : Alain DECLERCQ
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés
avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
19 8 27 0 0 0
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la
Meurthe-et-Moselle
DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL Arrondissement de
Nancy
Commune de
Seichamps
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-trois juin à vingt heures
trente, les Membres du Conseil municipal se sont réunis sur la
convocation de M. le Maire, adressée le 17/06/2025
conformément aux articles L. 2121-10 à 2121-12 du Code
Général des Collectivités Territoriales, qui a eu lieu Salle du
conseil municipal de l'Hôtel de Ville.
Présidence : Henri CHANUT, Maire.
Etaient présents :
Nombre de membres dont le
conseil doit être composé : .... 27
Nombre de conseillers en
exercice : .................................. 27
Date de convocation :
17 juin 2025
BRZAKOVIC Borisav, CHANUT Henri, COLNOT Charles,
COULOMBE Pascal, DECLERCQ Alain, FORTINI Roland,
GLESS Danielle, GUILLIN Stéphane, KEINERKNECHT René,
KRIER Catherine, LANUEL-LE MARECHAL Yveline, MARTIN
Frédéric, OGER Rachel, PARET Evelyne, ROYER Clément,
ROZOT Jocelyne, SCHNEIDER Pierre, TREIBER Pascale,
VERON Armelle
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 25/06/2025 à 10h44
Réference de l'AR : 054-215404989-20250623-DELIB_28_2025-DE Les subventions de fonctionnement ont été versées aux associations au moment du vote du Budget Primitif 2025.
Depuis, une autre demande de la part d’une association a été effectuée :
• Par le Rugby : une participation de 57.50 € à l’achat d’équipements floqués au logo de la Ville de Seichamps pour les joueurs participant au concours national des écoles d’arbitrage.
Il est demandé au Conseil Municipal de verser la subvention suivante :
• 57.50 € à l’association du Nancy Seichamps Rugby.
Adoptée à l'unanimité.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus ont signé au Registre les membres présents.
[[[signature1]]]
Pour extrait conforme,
Affiché le 26 juin 2025
Henri CHANUT,
Maire.
[[[SECRETAIRE]]]
Henri CHANUT
2025.06.25 10:30:08 +0200
Ref:8991895-13529454-1-D
Signature numérique
le Maire