N° 2026 / 21
Département de Seine-et-Marne
Arrondissement de Meaux OG uerre
Canton de Lizy-sur-Ourcq
Commune d'OCQUERRE
Extrait du Registre des délibérations
du Conseil Municipal Séance du 20 Mars 2026
DATE DE CONVOCATION : 16 mars 2026
NOMBRE DE CONSEILLERS : - En exercice : 11 - Présents : 11 - Votants : 11 - Absents : 0
L'an deux mil vingt-six, le vingt mars à 18 h 45, le Conseil Municipal s’est réuni à la mairie, sous la
présidence de Monsieur Bruno GAUTIER, le Maire, sur convocation qui leur a été adressée le
seize mars deux mil vingt-six conformément à l'article L 2121-10 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Membres présents : Bruno GAUTIER, Lydie CAUMES, Jean — Luc DECHAMP, Cynthia LANTZ,
Corentin COURTIER, Laura MORLET, Michel COURTIER, Sophie GUITTON, Michaël DHAUSSY,
Angélique MEUNIER, André LADET.
Absent(s) excusé(s) : /
Pouvoirs : /
Secrétaire de séance : Michel COURTIER
Objet de la délibération : Désignation des délégués de la Commission de
révision des listes électorales de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu'il est nécessaire de procéder, suite aux élections, à la désignation des délégués de la Commission de révision des listes électorales de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
CONSIDÉRANT qu'à la suite du renouvellement de l'assemblée délibérante, il y a lieu de désigner les délégués de la Commission de révision des listes électorales de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat,
OUI l'exposé de Monsieur le Maire,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS OU REPRÉSENTÉS PAR 11 VOIX POUR :
Date de transmission de l'acte: 23/03/2026
Date de reception de l'AR: 23/03/2026
077-217703438-DE_ 2026 _021-DE
AGEDI DÉSIGNE :
e Monsieur Jean-Luc DECHAMP,
e Madame Cynthia LANTZ,
Pour siéger à cette commission avec Monsieur Bruno GAUTIER, le Maire.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus et ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait conforme,
Ocquerre, Le 23 mars 2026
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Michel COURTIER Bruno GAUTIER
Date de transmission de l'acte: 23/03/2026
Date de receptién
077:217708438-DÉ° 2026 021DE° ‘
AGEDI