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Déliberation - Liste des deliberations affichage CM 30 04 2026
Document publié le Jeudi 30 avril 2026 par la commune de Monterblanc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations affichage CM 30 04 2026)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Domaine concerné N° Délibérations soumises au vote du conseil municipal - Séance du jeudi 30 avril 2026 Rapporteur Décision CM
Adoptée Social, écoles, enfance jeunesse 2026-05-08 Participations financières aux établissements scolaires - Année 2026 MARTIN Anna
Adoptée
Adoptée Finances
Finances 2026-05-05
Subvention versée au budget du CCAS - Exercice 2026
Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2026
MARTIN Anna
MOQUET Alban Adoptée
2026-05-04
2026-05-01
2026-05-02
2026-05-03
COURTIN Henriette
Finances 2026-05-06 Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2026 SALOMON Gérard
Adoptée Urbanisme, travaux, vie économique, environnement 2026-05-07 Bilan des acquisitions et des cessions - Année 2025
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Budget principal - Vote du budget primitif 2026
Budget annexe dynamisation économique - Vote du budget primitif 2026
Budget annexe Lotissement le chemin de l'étang - Vote du budget primitif 2026
SALOMON Gérard
LE GARGASSON Gwénaël
EMERAUD-JÉGOUSSE Gaëlle
Finances
Finances
Finances
Social, écoles, enfance jeunesse 2026-05-09 Contrat d'association avec l'école privée Notre-Dame de la Croix - Année 2026 KERMORVANT Fabien Adoptée
Social, écoles, enfance jeunesse 2026-05-10 Subventions aux associations locales, secteurs scolaire et social, année 2026 KERMORVANT Fabien Adoptée
Social, écoles, enfance jeunesse 2026-05-11 Participation de la commune au financement d'une classe découverte pour les élèves de CM de l'école Notre-Dame de la Croix MARTIN Anna Adoptée
Sport, culture, vie associative 2026-05-12 Subventions aux associations locales PROST Véronique Adoptée
Social, écoles, enfance jeunesse 2026-05-13 Subventions aux associations extérieures - Année 2026 MOQUET Alban Adoptée
Finances 2026-05-14 Constitution de la commission communale des impôts directs MOQUET Alban Adoptée
Ressources humaines 2026-05-15 Droit à la formation des élus SALOMON Gérard Adoptée
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Administration générale 2026-05-17 Adoption du règlement intérieur de la commission d'appel d'offres MOQUET Alban Adoptée
Administration générale 2026-05-18 Comités de pilotage internes - Désignation des délégués MOQUET Alban Adoptée
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