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Déliberation - Liste des deliberations affichage CM 11 04 24
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Monterblanc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations affichage CM 11 04 24)
Thèmes du document : Transports, Éducation, Budget,
Domaine concerné N° Objet de la délibération Rapporteur Décision CM
Délibérations soumises au vote du conseil municipal - Séance du jeudi 11 avril 2024
Finances
Finances
Finances
2024-03-01
2024-03-02
2024-03-03
Budget principal - Vote du budget primitif 2024
Budget annexe dynamisation économique - Vote du budget primitif 2024
Budget annexe Lotissement le chemin de l'étang - Vote du budget primitif 2024
SALOMON Gérard
MOQUET Alban
MOQUET Louise
Adoptée
Adoptée
Adoptée
2024-03-06 Subvention versée au budget annexe dynamisation économique - Exercice 2024 MOQUET Alban Adoptée
Social, écoles, enfance jeunesse 2024-03-08 Contrat d'association avec l'école privée Notre-Dame de la Croix - Année 2024 PAITEL Marie Adoptée
Adoptée Social, écoles, enfance jeunesse 2024-03-07 Participations financières aux établissements scolaires - Année 2024 LE VAGUERESSE Sophie
Finances
Adoptée Finances
Finances 2024-03-05
Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2024
Subvention versée au budget annexe du CCAS - Exercice 2024
KERMORVANT Fabien
ALLAIN Aurore Adoptée
2024-03-04
2024-03-09
2024-03-10
2024-03-11
Urbanisme, travaux, vie économique
Urbanisme, travaux, vie économique
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Conventions avec Morbihan énergies - Lotissement le chemin de l'étang, rue du Pont Morio
Demande de fonds de concours - Création d'une piste cyclable
Demande de subvention départementale - Création d'une piste cyclable
CHEVILLON Jérôme Adoptée
TRENTESAUX Laurent Adoptée
TRENTESAUX Laurent Adoptée
Adhésion à la Fondation du Patrimoine
Modification de la durée hebdomadaire de service
Demande de subvention départementale - Programme de Solidarité Territoriale 2024 - Acquisition d'un véhicule
Finances
Ressources humaines
Finances
2024-03-12
2024-03-13
2024-03-14
MOQUET Alban Adoptée
ALLAIN Aurore Adoptée
CHEVILLON Jérôme Adoptée