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Compte-Rendu - crcm041224 Document publié le Mercredi 4 décembre 2024 par la commune de Vaupalière. Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm041224)Thèmes du document : Transports, Loisirs, Aménagement du territoire, 1

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DECEMBRE 2024

Le mercredi 4 décembre 2024 à 19 h, le conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur BRUNET Bernard, maire. Etaient présents : M. BRUNET Bernard, maire, M. LECAT François, Mme COURTILLET Jennifer, M. COSNARD Pierre, Mme RAYMUNDIE Raymonde, adjoints, Mme BRUNEAU Christelle, M. COLANGE Alain, M. DIAS FERREIRA Baptiste, M. LEMAITRE Pierre, Mme PION Christelle, M. MAUTALENT Hantz, Mme TABURET Sandrine, conseillers municipaux.

Absente non excusée : Mme BRIFFARD Alexandra

Formant la majorité des membres en exercice.

Mme COURTILLET Jennifer a été nommée secrétaire de séance.

Lecture et approbation à l’unanimité du compte-rendu de la séance du 6 novembre 2024.

1) CCICV ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS VOIRIE – PROGRAMME 2025

Vu les dispositions du CGCT et notamment celles des articles L5214-1 et suivants et particulièrement de l’article L5214-16 V, dans sa rédaction issue de la loi du 13 août 2004 « libertés et responsabilités locales »

Vu les dispositions de la loi du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale,

Vu les dispositions de la loi du 13 août 2004,

Vu les statuts de la Communauté de communes et la charte de voirie de la CCICV, Vu la délibération de la Communauté de communes du 12 décembre 2017 actant la mise en place de fonds de concours voirie et leur inscription dans les statuts de la CCICV,

Considérant que la CCICV s’est vue transférer des compétences au titre notamment de l’article L5214-16-II du CGCT et notamment celle de la voirie,

Considérant que l’article L5214-16-V du CGCT dont la rédaction issue de la loi du 13 août 2004 permet, « afin de financer la réalisation ou le fonctionnement d’un équipement », le versement d’un fonds de concours entre la Communauté de communes et les communes membres,

Considérant que le versement de ces fonds est soumis aux accords concordants du conseil Communautaire et des conseils Municipaux exprimés à la majorité simple,

Considérant que le montant du fonds de concours demandé n’excède pas la part de financement assurée, hors subvention, par le bénéficiaire du fonds de concours,

Le conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité, d’attribuer un fonds de concours à la Communauté de communes Inter Caux Vexin en vue de participer au financement du programme voirie de 2025, à hauteur de 25 % du montant des dépenses HT en investissement soit environ : - 13 017.13 € pour la route de l’église, en investissement,

- 4 337.03 € pour l’impasse du Vert Galant, en investissement.

L’imputation en investissement s’effectuera sur le compte 2041512 « subventions d’équipement aux organismes publics/bâtiments et installations ».

Ces dépenses seront inscrites au budget 2025 en section d’investissement.

2) TARIFS 2025

 HEURE DE GARDERIE

M. le maire rappelle les tarifs applicables en 2024 pour une heure de garderie à savoir 2.85 € / heure pour les familles non imposables et 3.15 € / heure pour les familles imposables.

Suivant les nouvelles dispositions de la Caisse d’allocations familiales, comme pour le centre de loisirs, les tarifs doivent maintenant être basés sur les quotients familiaux.

Aussi, M. le maire propose les tarifs suivants :2

QF < à 800 € : 2.85 €

800 €
QF > 1600 € : 3.30 €

Il est rappelé que la prestation « garderie » comprend également la fourniture du goûter et la prestation « aide aux devoirs ».

Après en avoir délibéré, le conseil Municipal accepte et décide, à l’unanimité, d’appliquer les tarifs ci-dessus à compter du 1er janvier 2025.

Les conditions de pénalités de retard indiqués dans le règlement intérieur restent inchangées.

 CONCESSIONS ET CASES DE COLUMBARIUM

M. le maire énumère, pour mémoire, les tarifs applicables depuis le 1er janvier 2022 et propose de les augmenter au 1er janvier 2025. M. le maire expose les tarifs étudiés en réunion maire- adjoints.

M. LEMAITRE précise que les augmentations se comprennent mais s’interroge sur le principe retenu. Comment sont construites les augmentations et données brutes ventilées sur chaque chiffre ? Il propose de définir un pourcentage d’augmentation pour l’ensemble des tarifs.

Il est proposé 10 % de hausse pour 2025.

M. LECAT pense qu’il serait judicieux d’ajouter un tarif pour les concessions (caveau, pleine terre, cavurne) sur une durée de 20 ans.

A la demande de Mme TABURET, M. le maire explique que l’augmentation proposée se justifie par les frais supportés par la Commune notamment pour la dernière campagne de reprise de concessions (48 000 €), le démontage des monuments (3 000 €) et la création d’un ossuaire (3 000 €).

En 2025, des crédits vont devoir être de nouveau inscrits au budget pour l’enlèvement des autres monuments ayant fait l’objet d’une nouvelle campagne de reprise administrative en 2024 (coût estimé environ 40 000 €).

Après en avoir délibéré, le conseil Municipal accepte, à l’unanimité, les tarifs énumérés ci- dessous applicables à compter du 1er janvier 2025.

 Concessions (pour caveau ou pleine terre) et cavurnes :

* 20 ans 250 €

* 30 ans 340 €

* 50 ans 450 €

* droit d’exhumation 180 €

* renouvellement de concession sur une période de 15 ans 220 €.

 Cases de columbarium

* 15 ans 550 €

* 30 ans 850 €

* 50 ans 1100 €

 Plaque funéraire dans le jardin du souvenir : 150 € (reconduction à l’identique).

 LOCATION DES SALLES DE L’ESPACE WAPALLERIA ET CONTRATS PARTENAIRES

Monsieur BRUNET rappelle les tarifs en vigueur depuis le 1er janvier 2024. Il propose, après avoir consulté ses adjoints, de les maintenir à l’identique pour 2025.3

Après discussion, le conseil Municipal accepte, à l’unanimité, cette proposition. Les tarifs applicables à compter du 1er janvier 2025 seront donc de :

Entreprises Extérieurs Vaupalière et agents HT TVA TTC HT TVA TTC HT TVA TTC Salles 1 et 2

Jour

semaine

810.83 162.17 973 831.67 166.33 998 429.17 85.83 515

Weekend /

la journée

901.67 180.33 1082 - - - - - -

Weekend

complet OU

2 jours

consécutifs

en semaine

1170.83 234.17 1405 1093.75 218.75 1313 643.33 128.67 772

Salle 1

Jour

semaine

361.67 72.33 434 394.17 78.83 473 172.50 34.50 207

Weekend /

la journée

450.83 90.17 541 - - - - - -

Weekend

complet OU

2 jours

consécutifs

en semaine

540.83 108.17 649 656.67 131.33 788 300.83 60.17 361

Salle 2

Jour

semaine

540.83 108.17 649 656.67 131.33 788 344.17 68.83 413

Weekend /

la journée

631.67 126.33 758 - - - - - -

Weekend

complet OU

2 jours

consécutifs

en semaine

810.83 162.17 973 875 175 1050 515 103 618

Salle 3

Jour

semaine

361.67 72.33 434 394.17 78.83 473 172.50 34.50 207

Weekend /

la journée

450.83 90.17 641 - - - - - -

Weekend complet

OU 2 jours

consécutifs en

semaine

540.83 108.17 649 656.67 131.33 788 300.83 60.17 361

Le supplément de la location « weekend » pour l’occupation de la salle dès le vendredi soir est de 45 € ht (dont 9 € de tva soit 54 € ttc).

Les montants des cautions, comme délibérés le 2 octobre dernier, sont :

- 2000 € pour la salle 1 ou la salle 3

- 3000 € pour la salle 2

- 4000 € pour les salles 1 et 2 (louées ensemble)

- 5000 € pour la location du bâtiment complet.4

La caution est à verser à la remise des clés.

Le tarif de la vaisselle est

- 1.50 € ttc par personne pour les Vespaliens,

- 2 € par personne pour les extérieurs et les associations.

Un forfait ménage est fixé à 250 € ht soit 300 € ttc.

Les autres conditions prévues dans les contrats et fixées en 2017 restent inchangées.

 Contrats de location hors particuliers et contrats de service

PERMANENCE TECHNIQUE

HT TVA TTC

par jour en semaine pour des horaires

compris entre 7h00 et 19h00

114.17 22.83 137

par jour en semaine pour des horaires

compris entre 19h et minuit

175 35 210

par jour en semaine pour des horaires

compris entre minuit et 7h

219.17 43.83 263

dimanche et jours fériés, tous horaires

confondus

219.67 43.83 263

MISE A DISPOSITION DES CUISINES

(hors vaisselle)

HT TVA TTC

Forfait (uniquement pour les entreprises) 219.67 43.83 263

3) TRAVAUX DE RENOVATION DE LA MAISON COMMUNALE

M. le maire rappelle la défection des derniers locataires de la maison communale, située à proximité de la mairie, allée Val Saint Léonard. Ils ont quitté les lieux en laissant une dette importante (loyers impayés depuis plusieurs mois) et de nombreuses dégradations à l’intérieur du bâtiment. Une remise aux normes de l’électricité et une réhabilitation (mobilier de la cuisine, douche, etc …) devaient être faites avant de pouvoir à nouveau le louer. De nombreux travaux peuvent être effectués en interne par l’agent technique.

Par contre, M. le maire propose de faire appel à une entreprise pour la mise en peinture complète du logement.

A cet effet, il présente deux devis émanant de :

- ECOLOR Normandie pour un montant de 7 698.53 € ht (soit 8 468.38 € ttc)

- DDS Peinture pour un montant de 8 431.87 € ht (soit 9 275.06 € ttc) avec un forfait pour une toile de verre au plafond de 354.34 € ht (soit 389.77 €).

Après étude de la commission, il est proposé de retenir le devis de l’entreprise ECOLOR qui semble être le plus avantageux et conforme aux attentes.

Le conseil Municipal accepte à l’unanimité.

M le maire expose ensuite les autres démarches : visite consuel entre le 16/12 et le 20/12, mise en service Enedis, à l’issue desquelles le logement pourra être reloué.

M. COLANGE demande si un DPE (diagnostic de performance énergétique) a été réalisé. M. le maire répond dans l’affirmatif et précise qu’il n’y a aucun souci.5

M. LECAT souhaite qu’un chiffrage de la réhabilitation soit fait et ajoute qu’il serait opportun de chercher un nouveau locataire dès maintenant pour ne pas perdre de temps. De plus, il interroge M. le maire sur un suivi plus attentif des paiements par le SGC. M. le maire explique que les informations sur les retards de paiement ont été recueillies suite à sa demande, le SGC n’ayant pas jugé utile de nous informer dès les premiers impayés et qu’il a maintenant un accès direct par le portail de gestion publique.

Mme TABURET interroge M. le maire sur les procédures mises en place contre eux. M. BRUNET précise que de nombreux loyers ont été perdus dans cette affaire malgré les recours réalisés par le SGC de MONTVILLE, maintenant épuisés, les locataires n’ayant pas de salaire saisissable et ayant de nombreux créanciers débiteurs prioritaires.

M. COSNARD demande si ces locataires avaient un garant. M. le maire répond qu’ils n’en avaient pas mais qu’ils avaient été recommandés par une Vespalienne. Rien ne laissait présager une telle situation, les loyers ayant été régulièrement honorés depuis presque 10 ans.

4) Organisation du centre de loisirs de février 2025

La parole est donnée à Mme COURTILLET qui présente les propositions de la commission, réunie le 19 novembre dernier.

L’organisation d’une aire de jeux et d’activités type Woupi peut être réalisée sur place dans la salle polyvalente, selon devis de la société TIMNO, prestation moins coûteuse qu’une sortie extérieure et rencontrant beaucoup de succès auprès des enfants, avec :

- Deux cibles,

- Une grosse structure,

- Une autre structure pour les plus grands.

Ainsi qu’une autre structure en option si plus de 30 enfants sont inscrits.

Le coût total de cette prestation est de 445.94 € ttc.

Mme COURTILLET rappelle que le centre sera ouvert du 10 au 14 février 2025, en fonction des effectifs logiquement 4 animateurs assureront l’encadrement, les inscriptions se dérouleront les 16 et 17 janvier 2025.

Les autres conditions (tarifs, rémunérations des animateurs, subventions CAF…) restent inchangées.

Ces explications données, le conseil Municipal valide à l’unanimité cette organisation.

5) CEREMONIE DES VŒUX 2025 / TRAITEUR / CHOIX DU PRESTATAIRE

M. le maire rappelle que la cérémonie des vœux se déroulera le vendredi 10 janvier 2025.

Afin d’organiser le buffet, cinq traiteurs ont été consultés à savoir : sté LECOINTE, sté COUDRAY, sté PANCHOUT, sté COOKLIV (groupe CIRETTE), sté BONNAIRE, selon un cahier des charges commun sur la base de 250 personnes (2 pièces froides, 3 pièces chaudes et 3 sucrées).

M. le maire présente les devis reçus :

- Sté LECOINTE : 2 278.08 € ttc6

- Sté COUDRAY : 2 882 € ttc

- Sté PANCHOUT : 1 262.52 € ttc

- Sté COOKLIV (CIRETTE) : 2 738.12 € ttc

- Sté BONNAIRE : 3 751 € ttc

Après étude de ces offres par la commission « affaires sportives et animations », il est proposé au conseil Municipal de retenir la sté LECOINTE. Le conseil Municipal valide à l’unanimité.

6) Compte-rendu des commissions

 Commission « travaux »

M. le maire rappelle que le compte-rendu a été transmis par mail à chaque conseiller. Les audits énergétiques établis, sous couvert du Syndicat Départemental d’Energie 76, proposent plusieurs scénarios concernant la salle polyvalente à savoir :

- Le 1er, le moins onéreux, travaux estimés 87 280 € TTC et 72 733 € HT, - Le 2ème, intermédiaire, travaux estimés 614 840 € TTC et 512 367 € HT, - Le 3ème, le plus ambitieux et le plus onéreux, travaux estimés à 1 100 340 € TTC et 916 950 € HT.

Concernant la mairie, tenant compte de la priorité donnée aux travaux à effectuer à la salle polyvalente, cela se réduirait au scénario 1 estimé à 55 000 € TTC auquel il conviendra d’ajouter les frais annexes.

Concernant la salle polyvalente, il faudra voir en début d’année 2025, ce qui est possible de réaliser budgétairement sachant que des aides peuvent être sollicitées auprès des services de l’Etat (fonds vert, DETR, DISL et Département).

M. COLANGE demande s’il est possible de moduler entre les différents scénarios, comme remplacer des fenêtres et des portes par exemple ?

M. BRUNET explique qu’il peut être pris le scénario minimum et peut être y ajouter des propositions des autres scénarios.

L’établissement doit être bien isolé et en sécurité, deux données impondérables. Il faut prévoir les normes de sécurité à venir et tenir compte des préconisations du SDIS pour prioriser les travaux. Le SIDS pourra aider la Commune pour le choix des matériaux, information qui pourra influencer le choix des travaux à effectuer.

M. BRUNET précise que tous les ERP sont suivis par BUREAU VERITAS, leurs remarques sont prises en compte aussitôt, juste actuellement un petit manquement sur les étiquetages. M. LECAT ajoute qu’un état des lieux précis est fait grâce aux audits du SDE. M. LEMAITRE ajoute qu’il faut mobiliser tous les fonds existants, il demande une synthèse des fonds qui seront sollicités, à hiérarchiser.

M. BRUNET répond que tous les fonds connus seront bien entendu demandés inutiles de refaire une synthèse. Il est demandé à M. LEMAITRE de l’aide, en transmettant à la secrétaire notamment les informations en sa possession et les éventuels contacts. M. LEMAITRE ne peut malheureusement pas y répondre favorablement.

Autre point étudié en commission, les travaux d’aménagement de la rue de l’église et de l’entrée de la 3ème tranche du Vert Galant.

Mme BRUNEAU demande que soit laissé le stop avec l’installation d’un panneau supplémentaire « stop à 150 m ».

Le panneau sens interdit sera placé au niveau de la dernière impasse avec panneau voie sans issue.

Aménagement rue de l’église

Mise en place d’un stop en bas de la rue de l’église, solution inadaptée selon M. LECAT et M. COLANGE.7

M. LECAT pense qu’il faut prévoir l’interdiction de remonter. Mme BRUNEAU rejoint M. LECAT.

M. LECAT rappelle qu’il existe déjà au moins 10 aménagements à partir du centre. M. COLANGE demande à quoi correspond un bourrelet central.

Après discussion, il sera demandé au cabinet MERLIN de ne pas mettre de STOP en bas de la rue mais une interdiction de remonter. M. le maire souligne toutefois que les habitudes du tourne à gauche, des véhicules venant d’Hénouville bien ancrés seront difficiles à faire changer au risque d’accident accru.

 M. LECAT donne le compte-rendu de l’assemblée générale de l’association GYM Volontaire du 19 novembre 2024. Il fait part des remerciements de Mme MARTEL pour la mise à disposition des salles.

L’association a réalisé une très bonne année 2023/2024.

Les séances de pilat et de renforcement musculaire ont été mises en place

L’association compte actuellement 115 adhérents. Elle propose de nombreuses activités. Le bilan de la journée « octobre rose » est très satisfaisant, le beau temps était de la partie, 117 participants.

577 € de dons ont été remis cette semaine à la ligue contre le cancer ainsi que le don du concert organisé dans l’église de 142.65 € soit un total de 719.65 €.

 M. LECAT donne quelques informations concernant le projet d’aire de jeux. Un 3è devis est en attente. L’idée est d’étudier les devis avec le Conseil municipal des jeunes et de faire ensuite une présentation en commission travaux à laquelle pourront participer deux jeunes. L’objectif étant de pouvoir l’installer courant 2025.

A la salle polyvalente, les douches sont démontées maintenant vont être faits le carrelage, la peinture et l’extracteur d’air.

7) Questions diverses

Mme BRUNEAU constate lors du cours de cardio danse, beaucoup de miettes sur le sol de la salle polyvalente. M. LECAT propose de faire un rappel général et de mettre un balai à disposition. Mme COURTILLET va voir s’il peut s’agir du ludisport.

M. le maire, lors d’une venue à l’espace Wapalleria, a constaté que le sol présentait de nombreuses trainées blanches, en déduisant un non changement de chaussures pour la pratique « danse de salon », contact a été pris avec Mme VORILHON, Présidente de l’association « Vespadanse ».

Mme BRUNEAU demande la date prévisionnelle d’ouverture de la nouvelle bibliothèque. Mme COURTILLET répond qu’il manque encore les rayonnages, donc pas de date fixée pour le moment.

M. DIAS FERREIRA a lui constaté des affiches sur les vitres et du scotch laissé. Il faudrait également faire un rappel sur le panneau mis à disposition à cet effet.

M. DIAS FERREIRA interroge M. le maire sur le retour de la DDR concernant la pose d’un miroir au hardy hall. Pas de retour positif pour le moment.

Mme TABURET constate que la barrière du parking route de Montigny reste souvent non fermée. Un rappel sera fait aux ATSEM.

M. COSNARD évoque la remise des prix du concours départemental des villes et villages fleuris qui s’est déroulée le 23 novembre dernier. Deux Vespaliens ont été récompensés : M. GALL par prix d’excellence, Mme LECAT par le grand prix spécial.8

M. COSNARD se fait porte-parole de M. BOULLAY, riverain du Hardy Hall, qui ressent des tremblements chez lui.

M. LEMAITRE déplore la fermeture de la salle polyvalente pendant trois jours, le weekend du marché de Noël, empêchant les cours de running.

M. COLANGE évoque la prochaine parade des tracteurs illuminés. Il serait bien qu’un passage soit prévu par la Vaupalière.

M. COLANGE signale un panneau couché remis avec un bout de bois rue Auguste Ponty.

M. LECAT constate des inondations avant la parcelle agricole de M. LESEIGNEUR, au niveau de la station de relevage en bas des acacias. Effectivement, cela a été constaté et nécessite de creuser un exutoire peut-être en domaine privatif. M. le maire va voir à régulariser au mieux le souci.

M. MAUTALENT note que les caniveaux de la route de Duclair ont été entretenus par la Direction des routes, mais pas à partir du garage CAUMONT jusqu’au bar des chasseurs.

M. MAUTALENT se fait porte-parole de M. TIRET, le talus est défoncé par les camions devant la construction ? qui va le remettre en état ? Un rappel écrit sera fait à l’entreprise ayant effectué les travaux.

De plus, M. TIRET suggère de faire une constat de la route (passage des charmilles) avant et après les travaux sur la propriété de Mme LEROUX. M. le maire précise qu’il est prévu un hangar et 1 ou 2 maisons. La voirie va être élargie pour permettre le passage des véhicules de secours et l’accès à la réserve

M. MAUTALENT adresse ses félicitations aux agents communaux pour les décorations de Noël.

M. BRUNET le rejoint et les félicite également pour le déneigement. M. BRUNET remercie également Mme BRUNEAU pour les informations mises sur Facebook.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45.