Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 20220722 005
Acte - OJ 20220722 002
Acte - OJ 20220722 001
Acte - OJ 20220722 004
Acte - OJ 20220722 003
Acte - OJ 20240502 005
Procès Verbal - PV 20220722 001
Procès Verbal - PV 20220722 004
Procès Verbal - PV 20220722 003
Compte-Rendu - CR 20220722 002
Acte - OJ 20220722 005
Document publié le Lundi 11 juillet 2022 par la commune de Poissy.
Lien du pdf (Acte - OJ 20220722 005)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 JUILLET 2022 A 19H00
ORDRE DU JOUR
A) Désignation du secrétaire de séance
B) Appel nominal
C) Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire du 20 avril au 3 juin 2022 (délibération n° 1 du 2 juin 2020), articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code général des collectivités territoriales)
D) Approbation et signature du procès-verbal du 16 mai 2022 et du procès-verbal du 3 juillet 2022
E) Examen des rapports et projets de délibérations
- :- :- :- :- :-
DIRECTION GENERALE
1) Citoyen d’honneur de la commune de Poissy : Nomination de Monsieur Karl OLIVE 2) Délégations du Conseil municipal au Maire
3) Remplacement d’un membre de la Commission municipale des « Finances » 4) Remplacement d’un membre de la Commission municipale « Urbanisme, espaces publics et transition écologique »
5) Remplacement d’un membre de la Commission municipale « Voies cyclables » 6) Remplacement d’un membre de la Commission de contrôle financier
7) Remplacement d’un représentant du Conseil municipal au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées
8) Régie chargée de l’exploitation du Théâtre de Poissy : Remplacement d’un représentant du Conseil municipal
9) Régie chargée de l’exploitation du Conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique de Poissy : Remplacement d’un représentant du Conseil Municipal DIRECTION DES FINANCES
10) Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’association Maisons- Laffitte Saint-Germain Poissy 78 Rugby, pour faire face aux frais supplémentaires liés aux parcours de l’équipe de rugby adapté et de l’équipe séniors
11) Budget principal 2022 – attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’association L.P. Corneille pour l’organisation d’une fête de quartier
12) Adhésion de la commune à l’Association des Maires de France
DIRECTION DE L’EDUCATION ET LOISIRS / PETITE ENFANCE
13) Adoption du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil de jeunes enfants de la ville de Poissy
14) Adoption des règlements de fonctionnement des établissements Evancia SAS Babilou Devaux et Gambetta
DIRECTION DE L’ATTRACTIVITE
15) Adoption de la charte d’engagement pour aider les collèges de Poissy à trouver un stage de découverte aux élèves de 3ème
16) Revalorisation des tarifs des emplacements des marchés forains
17) Présentation du rapport d’activité de la société Mandon concernant la délégation de service public des marchés forains du centre-ville, de Beauregard, de Noailles pour l’année 2021
18) Signature d’une convention de partenariat d’une démarche de valorisation des ressources locales pour l’écoquartier Rouget de Lisle
19) Communication de la liste des adresses des biens commerciaux susceptibles d’être concernés par la taxe annuelle sur les friches commerciales sur la commune de Poissy pour les années 2016, 2017, 2018, 2019, 2020, 2021 et 2022
20) Signature d’une convention partenariale pour l’implantation et l’entretien de sites de compostage collectif situés dans les propriétés des personnes privées ou publiques avec la Communauté Urbaine Grand Paris Seine et Oise
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
21) Création d’un emploi permanent
22) Modification du plafond des montants de référence du régime indemnitaire portant sur les fonctions, les sujétions, l’expertise et l’engagement professionnel des cadres d’emploi des psychologues
23) Recours aux contrats d’apprentissage
24) Autorisation d’emploi de collaborateurs de cabinet
25) Régie chargée de l’exploitation du conservatoire de musique, de danse et d’art
dramatique de Poissy - Proposition de nomination du directeur
26) Régie chargée de l’exploitation du théâtre de Poissy - Proposition de nomination
du directeur
27) Frais de représentation accordés à Madame le Maire
28) Indemnités des élus DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
29) Signature d’une convention de cadrage du dispositif « Centre de dépistage et de diagnostic de la Covid-19 » du 1er janvier au 31 décembre 2022
DIRECTION DE L’URBANISME
30) Cession amiable par la ville de Poissy des biens et droits immobiliers (lots 25, 27 et 31) dépendant de l’ensemble immobilier en copropriété sis rue Paul Codos sur la parcelle cadastrée section AW 59, à usage d’atelier, d’une surface utile d’environ 800 m², à la société Akera Développement et la société Interconstruction
31) Désaffectation et déclassement préalable à la signature d’un bail à construction par la ville de Poissy à l’association Union Sportive et Culturelle Poissy Tennis de Table, sur une emprise foncière de 1 430 m² à séparer des parcelles situées 42, rue d’Aigremont, cadastrée section BI n° 41, 259 et 261 (gymnase Marcel Cerdan) pour la réalisation d’une salle de sport et d’un club house
32) Plan Local d’Urbanisme de la commune de Chambourcy : avis de la commune de Poissy sur le projet arrêté le 12 avril 2022
33) Acquisition auprès des consorts Salgado d’un sixième indivis de la parcelle cadastrée AT 79 de 260 m² sis 3, rue Frémont (parking Frémont)
DIRECTION DE LA CULTURE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
34) Modification du règlement intérieur de l’Académie d’initiation aux sports
- :- :- :-