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Ordre du Jour - cms du jour du Conseil Municipal du lundi 3 Fevrier 2025
Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Bourg-en-Bresse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour du Conseil Municipal du lundi 3 Fevrier 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Institutions publiques,
AC EQURG
su BRESSE
D.A.G. - Service Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL
Séance publique du
Bourg-en-Bresse, le 2 8 JAÏ.
Madame, Monsieur, et Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à la séance
publique du Conseil Municipal qui se déroulera
à l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal,
Le 3 FEVRIER 2025 exceptionnellement À 18 H 00
J'appelle le Conseil Municipal à délibérer sur les
questions inscrites à l'ordre du jour ci-
dessous.
3 Février 2025 exceptionnellement à 18H 00
Comptant sur votre présence, je vous prie
d'agréer, Madame, Monsieur et Cher(e)
Collègue, l'expression de mes sentiments les
meilleurs.
Le Maire,
ean-François DEBAT
Président de Grand Bourg Agglomération
Conseiller régional Auvergne-Rhône-Alpes
Ville de Bourg-en-Bresse - Conseil Municipal du 3 Février 2025 Ordre du jour
N° 1 - Acquisition d'une oeuvre d'art - Legs de Madame Paulette RICHARD au musée de Brou d'un montant
de 10 000 euros
N° 2 AFFAIRES FONCIERES
a- Propriété de Monsieur et Madame MOTTA - conventions de portage foncier avec l'EPF de l'Ain relatives au terrain sis 74 rue du Stand
b - Déclassement du domaine public routier et vente d'une emprise Place des Lices au syndicat des copropriétaires de la copropriété Le Bastion
N° 3 - DENOMINATION DE VOIRIE OÙ ESPACE PUBLIC
a - Passerelle allée de Challes
b - Parc dit de la « Vinaigrerie »
N° 4 - Association syndicale libre des propriétaires de l'ensemble de la Croix Blanche - Modification des statuts
N° 5 - FINANCES - EXERCICE 2025
a- Budget primitif de la ville de Bourg-en-Bresse - Budget ville et budgets annexes
b - Budget primitif de la ville de Bourg-en-Bresse - Vote des taux d'imposition de la fiscalité locale
c - Budget Ville - Vote et mise à jour des autorisations et crédits de paiement (AP-CP) - Budget Ville - Vote des autorisations d'engagement (AE-CP)
d - Affectations de subventions, conventions et avenants avec les organismes bénéficiaires de subventions
e - Rapport annuel sur l'égalité entre les femmes et les hommes
f- Rapport Social Unique 2023
N°6 - Grand Bourg Agglomération - Plan d'équipement territorial 2 - Convention cadre fonds de concours attribué à la Ville
N° 7 - PERSONNEL TERRITORIAL
a - Participation employeur Prévoyance
b - Personnel Territorial- Modification d'emplois
N° 8 - Synthèse régionale de l'étude sur la communication des collectivités territoriales - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes
N° 9 - Actes de gestion accomplis par le Maire et les Adjoints au Maire en vertu des délibérations n°5 du 23 Mai 2020 et n°9 du 25 Septembre 2023