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Ordre du Jour - cms du jour du Conseil Municipal du Lundi 9 Fevrier 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bourg-en-Bresse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour du Conseil Municipal du Lundi 9 Fevrier 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Consommateurs,
AC""BOURG
SF BRÈSSE
D.A.G. - Service Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL
Séance publique du
9 Février 2026 à 17H 00
Bourg-en-Bresse, le 3 FEV. 2620
Madame, Monsieur, et Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à la séance
publique du Conseil Municipal qui se déroulera
à l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal,
Le 9 FEVRIER 2026 À 17 H 00
J'appelle le Conseil Municipal à délibérer sur les
questions inscrites à l'ordre du jour ci-
dessous.
Comptant sur votre présence, je vous prie
d'agréer, Madame, Monsieur et Cher(e)
Collègue, l'expression de mes sentiments les
meilleurs.
Le Maire,
"Jean-François DEBAT
Président de Grand Bourg Agglomération
Conseiller régional Auvergne-Rhône-Alpes
Ville de Bourg-en-Bresse - Conseil Municipal du 9 Février 2026 Ordre du jour
N°1 — AFFAIRES FONCIERES
a Hôtel-Dieu - Acquisition du Parc et de l'Apothicairerie appartenant au Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse
b - Ancienne caserne Brouet - Cession du chemin de ronde aux propriétaires riverains
N°2 - La Cantine - Réalisation d'une toiture photovoltaïque citoyenne - Convention d'occupation du domaine public avec Bresse Energies Citoyennes
N°3 — FINANCES EXERCICE 2026
a- Budget primitif de la ville de Bourg-en-Bresse - Budget ville et budgets annexes
b - Budget primitif de la ville de Bourg-en-Bresse - Vote des taux d'imposition de la fiscalité locale
c - Budget Ville - Vote et mise à jour des autorisations et crédits de paiement (AP-CP) - Budget Ville - Vote des autorisations d'engagement (AE-CP)
d -Affectations de subventions, conventions et avenants avec les organismes bénéficiaires de subventions
N°4- SPL OSER Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes - Rapport sur les actions entreprises
N°5 - Personnel territorial- Modification d'emplois
N°6 - Actes de gestion accomplis par le Maire et les Adjoints au Maire en vertu des délibérations n°5 du 23 Mai 2020 et n°9 du 25 Septembre 2023
Ville de Bourg-en-Bresse - Conseil Municipal du lundi 9 février 2026