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Ordre du Jour - cms du jour du Conseil Municipal du lundi 1er Decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bourg-en-Bresse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour du Conseil Municipal du lundi 1er Decembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Santé,
AC=EOURG
<= BRÉSSE
D.A.G. - Service Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL
Séance publique du
{1e Décembre 2025 à 17H 00
an DEBAT
Bourg-en-Bresse, le 9 # NOV, 2025
Madame, Monsieur, et Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à la séance
publique du Conseil Municipal qui se déroulera
à l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal,
Le 1e" DECEMBRE 2025 À 17 H 00
J'appelle le Conseil Municipal à délibérer sur les
questions inscrites à l'ordre du jour ci-
dessous.
Comptant sur votre présence, je vous prie
d'agréer, Madame, Monsieur et Cher(e)
Collègue, l'expression de mes sentiments les
meilleurs.
Le Maire, AT ET
—, TE
NN LT
dr
Président de Grand Bourg Agglomération
Conseiller régional Auvergne-Rhône-Alpes
Ville de Bourg-en-Bresse - Conseil Municipal du 18 Décembre 2025 Ordre du jour
N°1- Dérogations 2026 au principe du repos dominical pour les branches commerce de détail et
concessionnaires - commerce de voitures de véhicules automobiles et de motocycles
N°2 - Convention cadre pour le développement culturel et touristique du monastère royal de brou 2026-2030 entre le Centre des monuments nationaux et la Ville de Bourg-en-Bresse
N°3 - Bouvent/Curtafray - Travaux de renaturation de la Reyssouze — Acquisition d'une emprise située Moulin de Curtafray appartenant à Monsieur Seyer et à Madame Pascaud
N°4- AERODROME BOURG TERRE DES HOMMES
a - Décision de principe de lancement d'une procédure de concession de service public
b -Aménagement d'un Parc Solaire photovoltaïque - Approbation des statuts de la SAS Parc Solaire Terre des Hommes, du pacte d'actionnaires et prise de capital par la Ville de Bourg-En-Bresse - Approbation de la convention de superposition d'affectations à conclure entre la Ville de Bourg-en-Bresse et Grand Bourg Agglomération.
N°5 - NPNRU PONT DES CHEVRES
a - Secteur Briand Poincaré - Acquisition d'une parcelle située rue des Blanchisseries appartenant à Grand Bourg Habitat
b - Immeuble le Torterel - Cession de locaux à Grand Bourg Habitat
N°6 - Création d'une chaufferie alimentée en combustibles solides de récupération (CSR) - Demande d'autorisation environnementale présentée par le syndicat mixte ORGANOM - Avis de la Ville de Bourg-en- Bresse.
N°7- Réfection du chemin du Calidon - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la commune de Viriat, la commune de Saint-Denis-lès-Bourg, la Ville de Bourg-en-Bresse et Grand Bourg Agglomération
N°8- FINANCES - EXERCICES 2026
a - Débat d'Orientations Budgétaires
b - Autorisation des dépenses d'investissement avant le vote du budget
c- Règlement budgétaire et financier- Mise à jour des comptes amortissables
d - Affectations de subventions 2025, autorisation spéciale pour acomptes 2026 et conventions et avenants avec les organismes bénéficiaires de subventions
N 9 — FINANCES -EXERCICES 2025
a - Décision modificative
b - Rapport Annuel sur l'égalité entre les femmes et les hommes
c - Rapport Social Unique 2024
d - Stationnement vélo de Grand Bourg Agglomération - Fonds de concours de la Ville de Bourg-en-Bresse
e - Aménagements cyclables Bd Charles de Gaulle - Schéma directeur cyclable communautaire -Attribution de fonds de concours de GBA
N 10 - SPL OSER - Rapport des mandataires pour l'année 2024
N° 11 - PERSONNEL TERRITORIAL
a - Allocation pour Parents d'Enfants Handicapés - Mise en place
Ville de Bourg-en-Bresse - Conseil Municipal du lundi 1 décembre 2025 Ordre du jour
b - Prévoyance et Complémentaire santé - Evolution de la participation employeur
c - Groupement d'intérêt public- Service de santé au travail inter fonctions publiques de l'Ain - Convention constitutive
d - Modification d'emplois
N 12 - Actes de gestion accomplis par le Maire et les Adjoints au Maire en vertu des délibérations n°5 du 23 Mai 2000 et n°9 du 25 Septembre 2023
Ville de Bourg-en-Bresse - Conseil Municipal du lundi 1 décembre 2025