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Compte-Rendu - CR+CM+17+10+
Document publié le Lundi 17 octobre 2022 par la commune de Néronde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+17+10+)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal de Néronde
en date du lundi 17 octobre 2022 à 20 heures
Présents : MMES et MM : MONCELON Gérard, PLANCHE Geneviève, GOUTAILLER
Cyril, FÊCHE Sébastien, TRIOMPHE Rodolphe, CLAIRET Martin, BAUDOUIN René,
REVEL Évelyne, Jennie PONCET , secrétaire de mairie.
Excusés BUSSERY Michel, NICOLAS Geneviève
Secrétaire de séance : Geneviève PLANCHE
Michel BUSSERY donne procuration à Geneviève PLANCHE
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 12 septembre 2022
Le compte rendu est adopté à l'unanimité.
Approbation de l'ordre du jour du Conseil Municipal du 17 octobre 2022
L'ordre du jour est adopté à l'unanimité.
Présentation de Jennie PONCET de Rozier en Donzy, nouvelle secrétaire de mairie, qui assure le remplacement de Laurie RAVEL en congé maternité.
Modification des Statuts de la CCFE
En raison de la demande de plusieurs communes d’un diagnostic « assainissement » la CCFE veut faire un appel d’offre mais n’a pas la compétence. Il faut modifier les statuts.
Cette demande est votée à l'unanimité
Groupement de commande « schéma directeur assainissement »
Ce point, ayant fait l'objet d'un vote au dernier conseil, il est simplement demandé de confirmer l'adhésion à ce groupement de commande.
L'adhésion à ce groupement de commande est approuvée à l'unanimité.
L’état impose aux communes de reverser un pourcentage de la taxe d’aménagement qu’elles perçoivent aux Communautés de Communes.
La CCFE propose le taux de reversement minimum de 1%. Le préfet validera ou non ce Taux. Pour la commune de Néronde la taxe d’aménagement est de 3000 € environ elle devra donc reverser 30 €.
Ce taux est voté à l'unanimité
Devis chaudière
Un fond de concours de 3768 € a été demandé à la CCFE pour le changement de la chaudière de la mairie dans le cadre du programme TEPCV pour des travaux de rénovation énergétique des bâtiments. La subvention du SIEL déduite, il restera à la charge de la commune 3769,75 € HT
Le passage de l’éclairage en ampoules Led pour la mairie se monte à 2006,75 € HT L’acceptation de ces devis est votée à l’unanimité Ajout d’un point lumineux
Il manque une lampe le long de la rue traîne-cul avant la place de la Rivière. Le dossier sera traité ultérieurement après étude.
Extinction de l’éclairage nocturne
Il est décidé de ne pas intervenir sur chaque lampe en raison du coût mais de demander une intervention sur le coffret.
Réglage horloge 1416 € participation SIEL 45 % reste 637,20 € pour la commune au lieu de 6000 € pour la première solution.
Extinction prévue de 23 h à 5 h
L’installation de 4 panneaux d’information sera nécessaire.
Remplacement de la secrétaire de mairie
Jennie PONCET a été embauchée 26 Heures/semaine
Françoise VIAL 4 Heures flottantes pour la comptabilité et les salaires jusqu’au 31/03/2023.
Urbanisme
Précision : Une vente est annoncée en conseil municipal lorsque le certificat d’urbanisme revient en mairie avec un avis favorable mais la vente n’a pas encore eu lieu et peut être annulée.
Beaucoup de dossiers en cours mais non accordés.
Nomination d’un conseiller municipal incendie et secours
Michel BUSSERY a proposé sa candidature
Cette nomination est votée à l'unanimité
Dossier en cours
Le commercial d’une entreprise est venu présenter le projet de city stade lors de la réunion de préparation du conseil.
Placette du cuvage
Rendez vous avec le cabinet Oxyria pour finaliser le projet.
Sébastien FÊCHE
Présente différents devis
Entreprise Chancolon pour
- la réfection du mur de l’école : montant 3370 € HT
- la réfection du mur de soutènement en pierre Rue Traîne-Cul : montant 5700 €
Entreprise DESSERTINE
- Pour la réfection de tous les marquages au sol nécessaires
- … et une pose de bandes pour un passage piétons vers le lycée en direction du chemin de la Tour Coton devis 1637,30 €
L’acceptation du devis est votée à l’unanimité
Entreprise Durel
- Pour le curage des fossés tarif de 2 euros le mètre à partir de 1 km réalisé. L’acceptation du devis est votée à l’unanimité
- Il réalisera l’isolation de la porte du sous-sol de l’école avec l’employé communal. - Il informe que le menuisier va poser la porte de la crypte.
- Demande s’il est possible d’installer un miroir en face de la rue du Grand Jardin Geneviève PLANCHE
Informe du rendez-vous avec l’architecte, Stéphanie CANELLAS, qui vient en mairie le mardi 25 octobre 2022, présenter le diagnostic de la chapelle qu’elle vient d’ effectuer. Les conseillers disponibles peuvent participer à cette rencontre.
Une réunion de la commission « Patrimoine » a eu lieu en octobre avec visite de la Tour des œufs pour voir les différents travaux à réaliser (rejointoiement des pierres, changement de la fenêtre…)
Cyril GOUTAILLER
Présente le devis pour les fleurs d’hiver en remplacement des fleurs d’été. Il fait le point sur les travaux réalisés par l’employé communal ainsi que ceux en prévision
Il informe que la remise des prix du concours de fleurissement aura lieu Salle Henri IV le 19 novembre.
Rodolphe TRIOMPHE
Informe de l'exposition au cours de la "Semaine Européenne de la Réduction des Déchets" le 19 novembre, en même temps que la vente des couturières « de fil en canette ». L’après-midi un atelier "Tawashi " est organisé : fabrication d’éponges à partir de vieux tee-shirts.
Gérard MONCELON
Informe des subventions obtenues suite aux dossiers déposés auprès du Conseil départemental
Enveloppe de solidarité 7000 € pour les travaux de la Tour des Œufs Programme voirie 2022 : 12 500 €
Amende de police 3181 € pour la réfection du chemin des Chouettes
René BAUDOUIN
Informe
- Du Pavoisement pour la fin de la Guerre d’Algérie.
- De la cérémonie au monument pour le 11 Novembre
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures.
Date du prochain conseil municipal à déterminer.
Le Maire La Secrétaire
Gérard MONCELON Geneviève PLANCHE