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Compte-Rendu - CR+CM+16+10+
Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Néronde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+16+10+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sport, Institutions publiques,
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal de Néronde
en date du lundi 16 octobre 2023 à 20 heures
Présents : MMES et MM : MONCELON Gérard, PLANCHE Geneviève, BUSSERY Michel, GOUTAILLER Cyril, Sébastien FÊCHE, TRIOMPHE Rodolphe, CLAIRET Martin, BAUDOUIN René, Geneviève NICOLAS.
Absente : Évelyne Revel, excusée, a remis une délégation de pouvoir à Geneviève Nicolas
Secrétaire de séance : M. Michel BUSSERY
Une minute de silence est observée en hommage à Dominique Bernard, professeur de français assassiné à Arras.
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 17 juillet 2023
Le compte rendu est adopté à l'unanimité.
Approbation de l'ordre du jour du Conseil Municipal du 16 septembre 2023 L'ordre du jour est adopté à l'unanimité.
Adoption du rapport d'activité 2022 de la CCFE
Ce rapport, communiqué aux membres du CM, est adopté en l'état
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable (RPQS Siemly)
Sébastien Fêche donne quelques chiffres :
Le Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier regroupe 75 communes, 46 dans le Rhône, 29 dans la Loire.
Il dessert 315 abonnements à Néronde
Pour une consommation annuelle moyenne de 120 m³, le montant facturé s'élève à 418,85 €, soit 3,49 €/m3
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif (RPQS)
René Baudouin donne quelques chiffres :
- A Néronde,le service public d'assainissement collectif dessert 258 habitants et représente 213 abonnements. - le réseau de collecte est de 7,72 kms
- Le volume facturé d'eau en 2022 est de 30 619 m3
- Pour une consommation annuelle moyenne de 120 M3/an, la tarification au 1er janvier 2023 est la suivante : - Abonnement 47 € HT – TVA 5 % - redevance pour modernisation des réseaux 0,23€/m3 - Le montant total s'élève à 168,69 €, soit 1,40 le m3
Concernant les lagunes, il faudra prévoir un curage des bassins pour préserver l'efficacité de la filtration des eaux usées.
Convention de mise à disposition d'équipements sportifs régionaux au profit des établissements scolaires
Les membres du conseil municipal valident cette convention qui autorise l'utilisation du gymnase du lycée par les enfants de l'école, moyennant le paiement d'une redevance de 5 euros de l'heure.
Convention de mise à disposition du service restauration du lycée Pierre Coton
Les membres du conseil municipal valident cette convention qui permet aux enfants de l'école d'utiliser le service de restauration du lycée. Le prix du repas pour cette rentrée scolaire est de 3,40 euros.
Délibération sur le tarif d'utilisation du stade pour le lycée Pierre Coton + convention
Les membres du conseil municipal valident cette convention, moyennant le paiement d'une redevance de 4,50 euros de l'heure. Subvention O.C.C.E (Office Central de la Coopération à l'École)
Cette subvention qui s'élève 500 euros est votée à l'unanimité.
Répartition de la redevance cimetière commune/CCAS
Cette redevance est perçue à la vente d'une concession. La répartition suivante est votée : 65 % pour la commune – 35 % pour le CCAS.
Reprises concessions cimetière
Ces reprises qui font l'objet d'un avis de constat d'abandon concernent 37 emplacements.
Convention 2023 pour travaux fauchage/déneigement/divers
Une convention devra être signée prochainement fixant le prix des diverses prestations.
Transition vers le THD (Très Haut Débit) / fermeture programmée du réseau cuivre Michel Bussery rend compte d'un accord passé avec le SIEL/THD42 et Orange pour l'arrêt du réseau cuivre sur notre commune en 2027. Cela concernera tous les bâtiments qui devront passer par la fibre et être équipés d'une prise THD.
Une campagne d'information sera faite auprès des habitants.
Bilan Sage (Service d'Assistance à la Gestion Énergétique)/ Siel 2022
Ce bilan présenté par le SAGE rend compte des consommations et dépenses électricité/gaz des bâtiments communaux.
Globalement, les consommations sont stables, en légère diminution par rapport à 2021. Le poste le plus important concerne les dépenses de gaz en raison du mode de chauffage de tous les bâtiments. Le changement récent de deux chaudières ( Mairie et Cure) devrait entraîner une diminution des consommations. On peut aussi étudier l'installation de panneaux solaires sur les bâtiments communaux…
Nomination d'un référent SUEZ pour le déploiement des équipements de la télérelève des compteurs d'eau en 2023
Geneviève Planche se propose pour être référente.
Demande de subvention : enveloppe cantonale de solidarité / voirie 2024 / amende de police Ces subventions seront demandées pour l'agrandissement du local technique des employés (enveloppe cantonale de solidarité ) et des travaux de sécurité.
Dossiers en cours.
Michel Bussery donne quelques informations :
L'école souhaite la création d'un poulailler. Ce projet, pris en charge par Martin Clairet, devrait aboutir en 2024. D'autre part, Mme Mathé, directrice, a déposé un dossier pour l’installation d'une table de ping-pong. Elle demande une participation de la commune.
Le Conseil Municipal des Enfants organise une opération « Nettoyage du village » samedi 21 octobre. Comme l'an dernier sera organisée une journée Téléthon le samedi 9 décembre. Cette opération est placée sous l'appellation « Téléthon des associations ».
Sébastien Fêche présente les dossiers retenus sur le budget 2024.
Réfection sur des tronçons définis : chemin des creux, route de la petite grange, carrefour Loye, chemin de four, rue Traîne-cul.
La réfection du chemin vert est actée sur le budget 2023.
L'installation d’une filets à neige est abandonnée pour cette année.
Une étude pour installer des plots solaires au sol est en cours.
Cyril Goutailler informe de l'abandon du projet de budget participatif, faute d'inscriptions. Les travaux de la butte au-dessous de la tale d'orientation avancent.
L'installation du city stade est terminée. On prévoira une date au printemps pour l'inauguration. L'étude pour la création d'un chemin reliant le chemin du tacot à la D1 se poursuit, d'une part avec l'étude des devis fournis, d'autre part avec le souci de sécuriser le passage des randonneurs sur la D1.
Geneviève Planche rappelle qu'il a été décidé de rénover la croix du cimetière avec un devis de 10 350 euros. La commission Sport et Culture met en place un projet Micro-Folie itinérante conduit par M. Alexandre Halle. Concernant l'urbanisme, elle informe que la maison de M.Mme Sebaa, 600 route de Balbigny, est vendue. Geneviève Nicolas indique que le compost partagé rue du lavoir fonctionne bien. Une distribution se fera au printemps 2024.
La semaine de la réduction des déchets sera marquée le 18 novembre par un atelier salle de la cure sur la confection d'emballages écologiques.
On lance un appel pour trouver un/une responsable de la bibliothèque qui succède à Éliane Savard qui souhaite arrêter ses fonctions. Sans candidature, notre bibliothèque sera contrainte à la fermeture.
Gérard Moncelon indique que suite aux dégradations de la chaussée rue de l'ancienne cure, le devis établi a été accepté par l'assurance de l'entreprise concernée.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 30.
Prochaine réunion lundi 4 décembre 2023.
Le Maire Le Secrétaire
Gérard MONCELON Michel BUSSERY