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Déliberation - 26 d1758871455893
Arrêté - 26 AT 1369 Allée de Bellune APEL Lycée Saint And
Arrêté - 26 AT 1000 avenue de la Venise Verte AC retrecisse
Acte - p 579
Déliberation - dec 2025 579
Déliberation - 26 d1357292525776 579
Document publié le Vendredi 21 décembre 2012 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 26 d1357292525776 579)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Industrie,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 14/12/2012
Affichage du Compte-Rendu
Sommaire :
le 28/12/2012
SEANCE DU 21 DÉCEMBRE 2012
Délibération n° D-2012-579
MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Président :
MADAME GENEVIÈVE GAILLARD
Présents :
Madame Geneviève GAILLARD, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Amaury BREUILLE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Delphine PAGE, Monsieur Jean-Claude SUREAU, Madame Anne LABBE, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nicolle GRAVAT, Monsieur Nicolas MARJAULT, Madame Chantal BARRE, Monsieur Jean-Louis SIMON, Madame Pilar BAUDIN, Monsieur Frank MICHEL, Madame Annie COUTUREAU, Monsieur Alain PIVETEAU, Monsieur Michel GENDREAU, Monsieur Denis THOMMEROT, Madame Annick DEFAYE, Madame Nicole IZORE, Monsieur Hüseyin YILDIZ, Monsieur Jean-Pierre GAILLARD, Monsieur Bernard JOURDAIN, Monsieur Patrick DELAUNAY, Madame Julie BIRET, Madame Gaëlle MANGIN, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Virginie LEONARD, Monsieur Emmanuel GROLLEAU.
Secrétaire de séance : Annie COUTUREAU
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Gérard ZABATTA, ayant donné pouvoir à Monsieur Michel GENDREAU, Madame Dominique BOUTIN-GARCIA, ayant donné pouvoir à Monsieur Jean-Louis SIMON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, ayant donné pouvoir à Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Guillaume JUIN, ayant donné pouvoir à Monsieur Michel PAILLEY, Madame Elsie COLAS, ayant donné pouvoir à Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Aurélien MANSART, ayant donné pouvoir à Madame Chantal BARRE
Excusés :
Madame Blanche BAMANA, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Maryvonne ARDOUIN. CONSEIL MUNICIPAL DU 21 décembre 2012
Délibération n° D-2012-579
Direction Ressources Humaines MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Monsieur Jean-Louis SIMON, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Après examen par la commission municipale compétente
Afin de doter les services des moyens en personnels nécessaires à la bonne exécution des missions de service public, les ouvertures, fermetures et suppressions de postes ci-dessous sont proposées :
DIRECTION GENERALE
Fermeture
- 1 poste de rédacteur principal
Secrétariat du maire et des élus
Fermeture
- 1 poste de rédacteur principal
Secrétariat des instances
Fermeture
- 1 poste de rédacteur principal
Suppression
- 1 poste d’attaché
CASC
Fermeture
- 1 poste d’adjoint technique 1ère classe
Direction de la communication
Ouverture
- 1 poste de rédacteur
Fermeture
- 1 poste de rédacteur chef
POLE DELEGATION GENERALE AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET A L’EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Direction de projet Agenda 21
Fermeture
- 1 poste d’adjoint administratif 1ère classe
Direction des Vies participatives
Fermetures
- 2 postes d’attaché
- 1 poste d’adjoint technique 1ère classe
Centre Du Guesclin
Fermetures
- 1 poste d’adjoint technique 1ère classe
- 1 poste d’adjoint administratif de 2ème classe
- 1 poste de directeur
Suppression
- 1 poste d’adjoint technique principal de 2ème classe POLE RESSOURCES
Organisation, Méthodes et Conseil de gestion
Fermeture
- 1 poste d’ingénieur
Direction des Ressources Humaines
Fermetures
- 1 poste d’attaché principal
- 1 poste d’attaché
- 1 poste de rédacteur principal
- 3 postes de rédacteur
- 1 poste d’adjoint administratif 1ère classe
- 1 poste de directeur
Direction de la réglementation et de la sécurité
Fermetures
- 1 poste de rédacteur
- 1 poste de rédacteur principal
- 1 poste d’adjoint technique principal 2ème classe
- 1 poste d’adjoint technique 1ère classe
- 3 postes de brigadier chef PM
Direction Logistique et Moyens Généraux
Fermetures
- 1 poste d’adjoint administratif principal 2ème classe
- 1 poste d’adjoint technique 1ère classe
- 1 poste d’assistant de conservation
- 1 poste d’ATP2
Direction des Systèmes d’Information
Fermetures
- 1 poste de Technicien
- 1 poste de Technicien principal de 1ère classe
Suppression
- 1 poste d’adjoint administratif de 1ère classe
POLE CADRE DE VIE ET AMENAGEMENT URBAIN
Direction Espaces Publics
Voirie, Propreté urbaine, Ouvrages d’art
Ouvertures
- 1 poste relevant du cadre d’emplois des techniciens
- 1 poste relevant du cadre d’empois des agents de maîtrise
Aménagement des espaces publics
Ouverture
- 1 poste relevant du cadre d’emplois des techniciens
Fermetures
- 8 postes d’adjoint technique principal 2ème classe - 7 postes d’adjoint technique 1ère classe
- 1 poste de rédacteur territorial chef
- 1 poste d’agent de maitrise principal
- 5 postes d’adjoint technique principal 1ère classe
- 1 poste d’agent de maîtrise
Direction Patrimoine et Moyens
Fermetures
- 1 poste de rédacteur principal
- 1 poste d’adjoint administratif 1ère classe
- 1 poste d’agent de maitrise
- 1 poste d’adjoint technique 1ère classe
- 1 poste d’adjoint administratif principal 2ème classe
- 1 poste de technicien
Direction Urbanisme et foncier
Fermetures
- 1 poste de rédacteur
- 1 poste d’ingénieur principal
POLE VIE DE LA CITE
Direction Animation de la cité
Service des sports
Fermetures
- 1 poste d’adjoint administratif 1ère classe
- 1 poste d’adjoint technique principal 2ème classe
- 7 postes d’adjoint technique 1ère classe
- 1 poste d’animateur principal 2ème classe
- 1 poste d’éducateur APS principal 2ème classe
- 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe
Service Vie associative
Fermeture
- 1 poste de rédacteur principal
Service Culturel
Fermeture
- 1 poste de rédacteur assistant de programmation
Direction de l’Enseignement
Affaires scolaires
Ouverture
- 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe
Fermetures
- 1 poste d’adjoint administratif principal 2ème classe
- 3 postes d’adjoint technique principal 2ème classe - 7 postes d’adjoint technique 1ère classe
- 1 poste d’ATSEM principal 2ème classe
- 1 poste de rééducateur classe supérieure
Direction Accueil et Formalités citoyennes
Fermetures
- 1 poste d’adjoint administratif principal 2ème classe
- 1 poste de rédacteur territorial chef
Parc exposition
Fermetures
- 1 poste d’adjoint technique 1ère classe
- 1 poste d’attaché
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accepter la mise à jour du tableau des effectifs telle que définie ci-dessus.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 42
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 3
Madame le Maire de Niort
Députée des Deux-Sèvres
Geneviève GAILLARD