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Convocation - conseil communautaire 03042025 convocation pour site
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arcey.
Lien du pdf (Convocation - conseil communautaire 03042025 convocation pour site)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Pont-de-Pany, le 21/03/2025
Affaire suivie par Elodie LETURGEZ
Assistante de direction
03.80.49.77.43
accueil@ouche-montagne.fr
Références : SGA_EL_2025_03_038
Objet : Convocation au Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer au Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Ouche et Montagne, qui se déroulera le :
Jeudi 3 avril 2025 à 19h30
Dans la salle des fêtes de SOMBERNON
ORDRE DU JOUR
1. Affaires générales - Rapporteur : P. SEGUIN
➢ Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 6 mars 2025 ➢ Motion dans le cadre de la lutte contre les agressions envers les élus
2. Finances - Rapporteur : P. CHAUVENET
➢ Présentation et vote des budgets primitifs 2025
❖ Budget principal
❖ Budgets annexes :
• ZAE La Belle Idée
• Déchets ménagers
• Eau et assainissement collectif
• SPANC
➢ Vote des taux de fiscalité 2025
3. Vie associative et sportive – Rapporteur : M. CHEVILLON
➢ Attribution des subventions aux associations – année 2025
➢ Convention avec les associations Le 5ème As et l’As des As
4. Culture - Rapporteur : M. CHEVILLON
➢ Convention avec l’association Là-Haut
➢ Convention avec le Département pour le développement de la lecture publique ➢ Convention de prestation de services pour les bibliothèques 5. Ressources humaines - Rapporteur : P. SEGUIN
➢ Modification du tableau des emplois : création d’un poste d’assistant de conservation du patri- moine
➢ Modification du tableau des emplois : renouvellement d’un poste en contrat de projet au service tourisme
6. Tourisme - Rapporteur : A. LEMAIRE
➢ Château de Mâlain : convention tripartite CC Ouche et Montagne / commune de Mâlain / GAM
7. Services techniques - Rapporteur : G. VERDREAU
➢ Fonds de concours : modification du règlement d’intervention
➢ Fonds de concours : commune d’Ancey
➢ Fonds de concours : commune de Sombernon
➢ Adhésion au SME et audit énergétique par le SICECO
8. Cycle de l’eau - Rapporteur : JP. PERROT
➢ Modification statutaire du syndicat des eaux de Thoisy-le-Désert : extension périmètre
9. Questions diverses
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l’assurance de mes sentiments les meilleurs.