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Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 03042025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Institutions publiques,
Ville d’Arbois – 10 Rue de l’Hôtel de ville – BP 57 – 39602 ARBOIS Cedex Tel : 03.84.66.55.55 - Mail : mairie@arbois.fr - Site : www.arbois.fr Tout courrier doit être adressé de façon impersonnelle à Madame la Maire
Arbois, le 27 mars 2025
Aux conseillères et conseillers
municipaux d’Arbois
Ref. interne : 20250227 - VD / CDS
Dossier suivi par : Céline DROUAULT-SIRIN
Tel : 03.84.66.55.56. / 06.30.45.81.63
Mail : cdrouault@arbois.fr
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira le
JEUDI 3 AVRIL 2025 à 20h00
à la Mairie d’ARBOIS – Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
1. Approbation des comptes de gestion et comptes administratifs 2024 (des budgets « ville », « piscine », « assainissement », « bois », « camping », « chaufferies »)
2. Affectation des résultats des comptes administratifs 2024 (des budgets « ville » et « bois »)
3. Vote des budgets primitifs (des budgets « ville », « piscine », « assainissement », « bois », « camping », « chaufferies »)
4. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2024
5. Versement par le budget principal de la Ville au budget annexe Chaufferie d’une subvention d’équilibre
6. Fiscalité directe : vote des taux 2025.
7. Attribution d’une subvention de fonctionnement au CCAS
8. Attribution des subventions 2025 aux associations
9. Tarifs de la Salle des fêtes
10. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité
11. Recrutement de personnel non permanent contractuel pour emplois saisonniers
12. Motion relative aux nécessaires investissements sur le réseau ferroviaires en région
13. Questions diverses
Je vous prie de bien vouloir assister à cette réunion ou donner pouvoir au conseiller municipal de votre choix et en envoyer une copie à c.drouault@arbois.fr
Veuillez recevoir, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations
La Maire
Valérie DEPIERRE