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Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune de Pierreville.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 5 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur Thierry LEMONNIER
Maire
A
Mesdames et Messieurs
Les conseillers municipaux
MAIRIE - 50340 PIERRE VILLE
Fél/Fax--02:33-04:33-82 À PIERREVILLE, le 31 août 2023
Chers collègues,
: J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie de Pierreville le :
‘ Veuillez agréer, Chers collègues, l'assurance de ma considération distinguée.
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MARDI 5 SEPTEMBRE 2023 a 20 u 00
A LA MAIRIE DE PIERREVILLE
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance, *
Approbation du compte-rendu de la séance du 25 juillet 2023,
Décision du Maire
Délibération portant arrêt de la phase avant-projet définitif (APD) concernant le regroupement des écoles maternelle et primaire,
Délibération fixant les modalités de facturation pour les « dépôts sauvages » de déchets,
Délibération portant sur la gratuité de la salle communale pour la randonnée communale,
Travaux de voirie — Délibération concernant des travaux d'enrobé sur une aire de croisement route de la Carrière,
Travaux de voirie — Délibération concernant les travaux de peinture — signalisation horizontale,
Délibération portant sur les encaissements de la vente de biens mobiliers de la commune (suite à enchères),
Délibération portant suppression d'un poste d'adjoint suite à démission, Délibération portant sur la révision des indemnités de fonction d’élu, Décision(s) modificative(s) budgétaire (s),
Affaires et questions diverses.
! Conformément à l'Article L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales (modifié par la Loi n° : 2019-1461 du 27 décembre 2019 — art.9) les convocations sont transmises de manière dématérialisées : sauf demande contraire de conseillers municipaux qui en feraient la demande.