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Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Pierreville.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 10 OCTOBRE 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
Monsieur Thierry LEMONNIER
Maire
A
Mesdames et Messieurs
Les conseillers municipaux
MAIRIE - 50340 PIERRE VILLE
TeIFRS 02SSUA3E À PIERREVILLE, le 26 septembre 2023
Chers collègues,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie de Pierreville le :
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mampr-O-GCTOBRE 20234-20100 ——
A LA MAIRIE DE PIERREVILLE
Veuillez agréer, Chers collègues, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire
Thierry Lemonnier
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance,
Election d’un nouvel adjoint suite au décès de M. Jean-Paul Le Büi Désignation de nouveaux membres aux commissions municipalésiui et décès, f
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Ÿ_ Délibération portant gratuité du logement du 19 B route de Saint Mércouf pendant un mois suite à des travaux réalisés par le locataire,
Ÿ_ Délibération portant suite à donner au logement du 16 B rou Saint Marcouf, Ÿ Délibération portant avenant la convention des services communs du Pôle de
Proximité (repas des centres de loisirs),
Ÿ_ Délibération portant arrêt de l'APD (Avant-Projet Définitif) de l'extension du groupe scolaire
“Affaires et questions diverses.
Conformément à l'Article L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales (modifié par la Loi n°
2019-1461 du 27 décembre 2019 — art.9) les convocations sont transmises de manière dématérialisée
sauf demande contraire de conseillers municipaux qui en feraient la demande.