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Ordre du Jour - délibérations du 12 octobre 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Ordre du Jour - délibérations du 12 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
Arrondissement
de
Compiègne
- Canton
de
Compiègne
Sud-Est
MAIRIE
DE
SAINT
SAUVEUR
Conseil
Municipal
du
12
octobre
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
25/07/2023
Approuvée
à l'unanimité
Acquisition
parcelle
AC225
pour
le projet
d'extension
du
cimetière
Approuvée
à la majorité
(15
voix
pour
et
3 contre)
Sécurité
RD
98
: étude
de
circulation
Approuvée
à la majorité
(16
voix
pour
et
2 abstentions)
Décision
modificative
budgétaire
Pa
se
Approuvée
à
l'unanimité
Remboursements
: centre
aéré
;
locations
de
salle
des
fêtes
ou
Luc
Approuvée
à
l'unanimité
Médiathèque
: Festival
contes
d'automne
2023
- signature
convention
Lou
us
Approuvée
à
l'unanimité
Médiathèque
: Déclassement
de
documents
sou
ous
Approuvée
à l'unanimité
Remplacement
personnel
communal
: subvention
association
GIPE
Approuvée
à la majorité
(Groupement
d'Intervention
pour
la protection
de
l'Environnement)
(7 voix pour et 1 abstention)
ARC
: Prestations
de
service
de
fourrière
animale
- Constitution
d'un
Lu
us
Approuvée
à l'unanimité
groupement
de
commandes
Publiée
et
affichée
à
SAINT
SAUVEUR,
le
19
octobre
2023
NB:
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
12/10/2023
sera
publié
après
son
adoption
par
les
conseillers
municipaux,
lors
de
la prochaine
séance.