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Ordre du Jour - séance du 9 juin 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Ordre du Jour - séance du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
Arrondissement
de
Compiègne
- Canton
de
Compiègne
Sud-Est
MAIRIE
DE
SAINT
SAUVEUR
Conseil
Municipal
du
9 juin
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
1è"e
partie
:
-
:
+
à
Liste
LEBON
= 17
voix
Elections
sénatoriales
:désignation
des
délégués
des
conseils
:1
municipaux
et
de
leurs
suppléants
pour ; 1
vote
blanc
2è"e
partie
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
05/04/2023
Approuvée à
l'unanimité
Subventions
aux
associations
Approuvée
à
la majorité
Cimetière
: tarif
plaques
colonne
jardin
du
souvenir
Approuvée
à l'unanimité
Convention
d'occupation
précaire
parcelle
: communale
cadastrée
AE
324,
rue
de
la Liberté
Approuvée
à la majorité
Publiée
et
affichée
à
SAINT
SAUVEUR,
le
15
juin
2023
NB
: Le
procès-verbal
de
la
séance
du
15/06/2023
sera
publié
après
son
adoption
par
les
conseillers
municipaux,
lors
de
la prochaine
séance.