Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - liste des délibérations du 3 déc 2024
Procès Verbal - PV 11 décembre 2023
Ordre du Jour - délibérations du 12 octobre 2023
Ordre du Jour - séance du 9 juin 2023
Ordre du Jour - décisions délibérations du 8 avril 2025
Ordre du Jour - décisions délibérations du 8 avril 2025 0
Ordre du Jour - 8 juillet 2024 décisions délibérations 0
Compte-Rendu - liste des délibérations du conseil municipal du 10
Ordre du Jour - Délibérations du 9 mars 2026
Ordre du Jour - délibérations du 28 mars 2026
Ordre du Jour - délibérations du 11 déc 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Ordre du Jour - délibérations du 11 déc 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
Arrondissement
de
Compiègne
- Canton
de
Compiègne
Sud-Est
MAIRIE
DE
SAINT
SAUVEUR
Conseil
Municipal
du
11 décembre
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Installation
d'un
nouveau
conseiller
municipal
suite
à démission
-
modification
commissions
Approuvée
à la majorité
(6
voix
pour
et
2 abstentions)
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
12/10/2023
Approuvée
à l'unanimité
Travaux
rue
Aristide
Briand
-demandes
de
subventions
: plateau
surélevé
et
feux
tricolores
- enfouissement
réseaux
- trottoirs
PMR
Approuvée
à l'unanimité
City
stade
- demande
de
subventions
Approuvée
à l'unanimité
Gestion
du
périscolaire
et
cantine
: subvention
2024
Approuvée
à l'unanimité
Subvention
comité
des
fêtes
Approuvée
à la majorité
(12
voix
pour,
3
abstentions,
3
pers.
ne
participent
pas
au
vote)
Provision
pour
risques
Approuvée
à l'unanimité
Renouvellement
Conseil
Municipal
des
Jeunes
: modification
de
la charte
Approuvée
à la majorité
(17
voix
pour
et
1 contre)
Personnel
communal
: Adhésion
à la convention
de
participation
pour
le
risque
prévoyance
Approuvée
à l'unanimité
Personnel
communal
: Convention
unique
missions
facultatives
du
Centre
de
Gestion
de
l'Oise
Approuvée
à l'unanimité
ARC
: modification
des
statuts
Approuvée
à l'unanimité
ARC:
convention
cadre
relative
à
la
prestation
de
service
de
la
communauté
au
profit
de
ses
communes
membres
portant
sur
le
service
« financements
extérieurs
et
partenariats
»
Approuvée
à l'unanimité
Désignation
d'un
référent
déontologue
Approuvée
à l'unanimité
Publiée
et
affichée
à
SAINT
SAUVEUR,
le
11
décembre
2023
NB:
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
11/12/2023
sera
publié
après
son
adoption
par
les
conseillers
municipaux,
lors
de
la prochaine
séance.