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Convocation - Convocation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dolus-d'Oléron.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code des Collectivités Territoriales)
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués à la séance du conseil municipal qui se tiendra dans la salle du conseil de la mairie le lundi 29 juin 2026, à 19 heures 30.
e La séance sera publique.
e_ Chaque conseiller peut être porteur d’un pouvoir.
Le Maire,
Thibault BRECHKOFF
Affiché en Mairie le 24/06/2026
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2026
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2026
= Création des commissions municipales
Composition des commissions municipales
Composition de la commission des impôts directs
Règlement intérieur du conseil municipal
Convention avec la Maison des bateleurs — chantier participatif
Dénomination du square Marcel CARILLER — Rue des Anciens Combattants
Cession de la parcelle communale cadastrée Section AV n° 96 au lieu-dit « Les Peux »
Désaffectation et déclassement de parcelles à « Les Trops Vendus/ Riveau » d’un ancien fossé
Modification du financement et de la participation de l’accès de la Plage de la Rémigeasse
. Modification de l'Autorisation de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) n°01-2026
. Demande de subvention pour Défense extérieure contre les incendies - DETR
- Modification du montant total de la section investissement du budget
. Décision modificative de crédit n°1
. Dénomination de la gare routière de la RD 734
. Consultation publique liée au Plan de gestion des sédiments de l’île d'Oléron
- Convention de servitude ENEDIS pour raccordement d’une ombrière photovoltaïque de l’école
maternelle
- Motion pour le maintien de la compétence AODE dans le bloc communal
- Echange d'une parcelle communale issue du domaine public, avec des parties des parcelles pri-
vées B1192p et B1193p
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© 19. Modification de la désignation du représentant de la commune pour la signature des actes admi-
nistratifs en matière d'acquisition foncière
20. Modification de la désignation du représentant de la commune pour la signature de l'acte admi-
nistration en matière d'acquisition foncière pour la défense extérieure contre l'incendie de
l’Ecuissière
21. Mise à jour du règlement du restaurant scolaire
22. Fixation du nombre de représentants au Comité Social Territorial
23. Convention d'hébergement des Maitres-nageurs sauveteurs
Communication des décisions prises en vertu des délégations accordées par le Conseil
Municipal auprès du maire
Questions diverses