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Convocation - Convocation CM 24.06.2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Dolus-d'Oléron.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 24.06.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code des Collectivités Territoriales)
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués à la séance du conseil municipal qui se tiendra dans la salle du conseil de la mairie le lundi 24 juin 2024, à 19 heures 30.
e La séance sera publique.
e Chaque conseiller peut être porteur d’un pouvoir.
Fait à Dolus-d’Oléron, le 20 juin 2024
Le Maire,
Thibault BRECHKOFF
Affiché en Mairie le 20/06/2024
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 02 avril 2024
1. Aire de loisirs intergénérationnelle : validation de l’Avant-Projet Définitif (AVP).
Présentation du Plan Pluriannuel d’Investissement
2. Réfection des cales de la Perroche et de l’Ecuissière : approbation du projet d’investissement et du plan de financement de l’opération.
. Attribution d’une subvention à l’association « PEDAL CLUB OLERONAIS ».
. Renouvellement de la convention de la ludothèque.
Remise gracieuse sur une dette de facturation cantine et garderie.
3
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6. Mandat spécial salon des maires 2024.
7. Modification des statuts du Syndicat Département d'Électrification et Équipement Rural (SDEER).
8. Agrandissement du cimetière : rectification de la délibération n°2021-09-06/03.
9. Appel à Manifestation d’Intérêt Lotissement : candidat retenu/promesse de vente.
10. Acquisition d’une parcelle au Lieu-dit « La Poltière ».
11. Modification simplifiée N°1 du PLU (ZAC Bussac) - Mise à disposition du public.
12. Projet de création d’une tribune au stade René Roux.
13. Convention installation d’une antenne radio sur l’infrastructure du Wind Oléron Club (WOC).
14. Convention avec le SDEER pour des travaux de génie civil au Port d’Arceau.
15. Convention avec le SDEER pour des travaux de génie civil Rue de la Cailletière.
16. Convention avec le SDEER pour des travaux de génie civil Rues du Bocage et des Pins.
17. Convention logements locatifs « La Cossarde » avec la SEMIS : approbation du bilan et du compte
de résultat 2022.
18. Création d’un poste de contractuel responsable du service comptabilité.
19. Création d’un poste de contractuel au service périscolaire.
20. Prolongation de la démarche mutualisée de prévention et d'évaluation des risques professionnels.
slas 21. Convention d'hébergement des Maîtres-Nageurs Sauveteurs avec la Communauté de Communes de l’Île d'Oléron (CDCIO).
22. Convention d’occupation du domaine public « ROULE MA BOULE ».
23. Modification de la grille d’emprunt de matériel.
Communication des décisions du Maire prises en vertu des délégations accordées par le Conseil
Municipal
Informations diverses :
— Note de la Compagnie Vendéenne du Logement sur le dossier « Les Peux ».
— Changement d’horaires d’ouverture de l’accueil de la mairie.
Questions diverses