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Convocation - Convocation CM du 30.06.2025
Convocation - Convocation 16.12.2024
Convocation - Convocation 13042026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dolus-d'Oléron.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 13042026)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL.
(Article L.2121-10 du Code des Collectivités Territoriales)
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués à la séance du conseil municipal qui se tiendra dans la salle du conseil de la mairie le lundi 13 avril 2026, à 19 heures 30.
e La séance sera publique.
e Chaque conseiller peut être porteur d'un pouvoir.
Fait à Dolus-d'Oléron, le 8 avril 2026
Le Maire,
lt BRECHKOFF
Affiché en Mairie le 08/04/2026
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2026
1. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025
Affectation du résultat de l'exercice 2025
Taux des impôts directs locaux pour l'exercice 2026
Vote du Budget Primitif (BP) 2026
Attribution des subventions aux associations
Création de l’Autorisation de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) n°01-2026
Actualisation de l'autorisation d'emprunt - Financement du réaménagement de la Place Simone
Veil
Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
9. Projet Alimentaire Territorial : désignation d’un délégué communal titulaire et d’un délégué com-
munal suppléant pour représenter la commune dans la commission d'appel d'offres
SUR
E
D
co
10. Fixation du nombre de membres du conseil d'administration du Centre Communal d'Action So-
ciale (CCAS)
11. Election des membres du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
12. Désignation de deux délégués communaux titulaires et d’un délégué communal suppléant pour
représenter la commune au Syndicat Intercommunal Oléron pour la gestion du Centre Intercom-
munal d'Action Sociale (CIAS)
13. Désignation de deux grands électeurs chargés d’élire les représentants des communes du canton
au comité syndical du Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement Rural (SDEER)
14. Désignation de représentant(s) au collège électoral du Syndicat Départemental de la Voirie des
collectivités du Département de la Charente-Maritime
15. Désignation d’un délégué communal chargé d’élire les représentants au Comité Syndical d'EAU
17
16. Désignation d’un délégué communal représentant la commune au comité syndical de l’Union des
Marais du Département de la Charente-Maritime (UNIMA)
17. Désignation des représentants au conseil portuaire du Port d’Arceau 18.
. Désignation d'un représentant à la commission intercommunale pour l'accessibilité aux per-
20.
21.
22:
23.
24.
25.
26.
27:
28.
29.
Désignation des représentants au conseil portuaire du port de la Baudissière
sonnes handicapées
Désignation d’un correspondant « Défense »
Désignation d'un délégué communal pour représenter la commune au sein des instances du Co-
mité National d'Action Sociale (CNAS) pour le personnel communal
Désignation d'un délégué communal référent auprès de la Fédération Régionale de Lutte et de
Défense contre les Organismes Nuisibles (FREDON)
Désignation d’un délégué communal titulaire et de deux délégués communaux suppléants pour
siéger au comité syndical du syndicat informatique « SOLURIS »
Mise à disposition d'un conseiller numérique de proximité : Avenant n°1 à la convention 2023-
2027
Délégations consenties au maire par le Conseil Municipal en vertu de l’article L 2122-22 du code
général des collectivités territoriales
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d'enregistrement.
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