Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2020 06 08 1 Adoption du PV du 23 mai
Procès Verbal - 02 07 20 Adoption PV du CM
Procès Verbal - 23 06 20 AG2R
Procès Verbal - 23 06 20 TLPE
Procès Verbal - 2017 07 10 Adoption de procès verbal 12 06 17
Procès Verbal - 23 06 20 Débat dOrientations Budgétaires
Procès Verbal - 23 06 20 Vote taux imposition
Procès Verbal - 23 06 20 Commission extra municipale
Procès Verbal - 23 06 20 Règlement Budgétaire et Financier
Procès Verbal - 1 Adoption PV séance précédente
Procès Verbal - 23 06 20 Adoption PVCM
Document publié le Mardi 23 juin 2020 par la commune d'Oberhausbergen.
Lien du pdf (Procès Verbal - 23 06 20 Adoption PVCM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE D'OBERHAUSBERGEN
Département
du Bas-Rhin
Extrait du procès-verbal des
Arrondissement de délibérations du Conseil Municipal Strasbourg
Séance du mardi 23 juin 2020
Nombre de
conseillers élus : Sous la présidence de Mme Cécile DELATTRE, Maire 29
Conseillers en
fonction :
29
Conseillers
présents :
27
Frédéric SCHALL - Karine QUIGNARD - Christian OST - Raphaëèle DEPROST - André ROTH - Sandrine EPPELE - Michaël SAINTAUBIN - Regina DE ALMEIDA - Daniel CHAMBET-ITHIER -Françoise RICHART - Jacques REIS - Claire HUBER - Bernard SAETTLER - - Guillaume GRIMMER - Isabelle PLAUTZ-UNTEREINER - Sofiane AIT IKHLEF - Sandra PETER - Eric KREINER - Chantal BRAŸYER - Roberte IRION - Nadjoua DJELLAT - Thierry MOSSER - Jean-Marc LOTZ - Chrystèle DUBOIS
MEMBRES ABSENTS EXCUSES : Elisabeth TAGLANG — Kathia GUTH
PROCURATION :
Elisabeth TAGLANG à Cécile DELATTRE
Kathia GUTH à Roberte IRION
MEMBRES ABSENTS NON EXCUSES : /
ADMINISTRATION GENERALE
1/ Adoption du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 juin 2020 a été transmis aux conseillers municipaux le 17 juin 2020.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
ADOPTE le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal précitée.
Adopté à l'unanimité
Pour extrait conforme,
Le Mare,
Cécil LATTRE