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Document publié le Jeudi 2 juillet 2020 par la commune d'Oberhausbergen.
Lien du pdf (Procès Verbal - 02 07 20 Adoption PV du CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE D'OBERHAUSBERGEN
Département
du Bas-Rhin
Extrait du procès-verbal des
Arrondissement de délibérations du Conseil Municipal Strasbourg
Séance du jeudi 2 juillet 2020
Nombre de
conseillers élus : Sous la présidence de Mme Cécile DELATTRE, Maire 29
Conseillers en
fonction :
29
Conseillers
présents :
24
MEMBRES PRESENTS :
Cécile DELATTRE - Denis SCHANN - Claudia CARADONNA - Frédéric SCHALL - Karine QUIGNARD - Christian OST - Raphaèle DEPROST - André ROTH - Sandrine
EPPELE - Michaël SAINTAUBIN - Regina DE ALMEIDA - Daniel CHAMBET-ITHIER -
Claire HUBER - Guillaume GRIMMER - Isabelle PLAUTZ-UNTEREINER - Sofiane AIT IKHLEF - Sandra PETER - Eric KREINER - Chantal BRAYER - Roberte IRION -
Nadjoua DJELLAT - Thierry MOSSER - Jean-Marc LOTZ - Chrystèle DUBOIS
MEMBRES ABSENTS EXCUSES :
Kathia GUTH -— Françoise RICHART — Jacques REIS — Bernard SAETTLER — Elisabeth TAGLANG
PROCURATION :
Kathia GUTH à Roberte IRION
Françoise RICHART à Claudia CARADONNA
Jacques REIS à Sandrine EPPELE
Bernard SAETTLER à Karine QUIGNARD
Elisabeth TAGLANG à Cécile DELATTRE
MEMBRES ABSENTS NON EXCUSES : /
ADMINISTRATION GENERALE
1/ Adoption du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 juin 2020 a été transmis aux
conseillers municipaux le 26 juin 2020.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
ADOPTE le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal précitée.
Adopté à l'unanimité,
PREFECTURE
LS Pour extrait conforme, DU BAS-RHIN
SAN 1° Mare - 9 JUL. 2020
29 Cécile DE RE DCL - Bureau du Contrôle de Légalité