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Déliberation - Liste des Deliberations du CM du 25 Mai 2023 1
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du CM du 25 Mai 2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
fl
M
K
F<
—.,
SAINT-NAZAIRE Un
village
incontournable
)Cy
HA
F—
sg.)
Relevé
des
Décisions
du
Conseil
Municipal
du
Jeudi
25
Mai
2023
à 18h30
*Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
*Nombre
de
membres
présents
: 8
*Nombre
de
Procurations
: 4
*Quorum
: 8
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 25
Mai
à 18h30
le Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
en
Mairie
de
Saint-Nazaire,
sous
la présidence
de
Monsieur
Gérald
MISSOUR.
Présents
: Monsieur
-MISSOUR
Gérald,
Monsieur
COMBA
Jean-Bernard,
Madame
Marie-Diane
ALLEMAND,
Madame
POREAU
Sylvie,
Monsieur
GIRARD
Jack,
Madame
GISSINGER
Sylviane,
Madame
ORNIA
Katrine,
Madame
Amandine
MARILLER
Procurations
:
Monsieur
LEVANTERI
Vincent
à Monsieur
MISSOUR
Gérald,
Monsieur
JUSSEAUME
Jérôme
à Madame
GISSINGER
Sylviane,
Madame
VINCENT
Anne-Marie
à Monsieur
GIRARD
Jack,
Monsieur
Didier
AZNAR
à Madame
ALLEMAND
Marie-Diane
Absents
excusés
:
Monsieur
ALLAINE
Franck,
Monsieur
DELATTRE
Aymeric,
Madame
Monique
MORGAT-BEULIN Conformément
à l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
COMBA
Jean-Bernard
est
nommé
secrétaire
de
séance.
N° de Objet de la Délibération
VOTE
Délibération DEL-2023-
Approbation
du
procès-verbal
du
43
28Mars
2023
Adopté
à l'unanimité
DEL-2023-
| « Cadeaux
sur
le Devoir
de
Mémoire
»
co
:
:
44
pour
les
enfants
de
CM1
et
CM2
du
Adopté
à l'unanimité
Groupe
Scolaire
Léona
Tribes
DEL-2023-
Syndicat
Mixte
d’Electricité
du
Gard
45
(SMEG)
: Etudes
Projet
Travaux
EEE
—
Adopté
à l'unanimité
Phase
3
DEL-2023-
Créances
Eteintes
Adopté
à l'unanimité
46 DEL-2023-
Services
Périscolaires
— Règlement
Adopté
à l'unanimité
47
Intérieur
Décision
du
Prend
Acte
à l'unanimité
Maire
Séance
est
levée
à 19h15
Date
d'affichage
: 01/06/2023
Le
Maire,
Monsieur
MISSOUR
Gérald