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Déliberation - Liste des Deliberations du CM du 8 Fevrier 2023
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du CM du 8 Fevrier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
{ |[N
+
En
=
CIC
\ I
4
EN
)
|
SAINT-NAZAIRE Un
village
incontournable
Relevé
des
Décisions
du
Conseil
Municipal
du
Mercredi
8 Février
2023
à 18h15
*Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
*Nombre
de
membres
présents
: 12
*Nombre
de
Procurations
: 2
*Quorum
: 8
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 8
Février
à 18h15
le Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
en
Mairie
de
Saint-Nazaire,
sous
la présidence
de
Monsieur
Gérald
MISSOUR.
Présents
: Monsieur
MISSOUR
Gérald,
Monsieur
COMBA
Jean-Bernard,
Madame
Marie-Diane
ALLEMAND,
, Madame
POREAU
Sylvie,
Monsieur
GIRARD
Jack,
Madame
GISSINGER
Sylviane,
Madame
ORNIA
Katrine,
Madame
Amandine
MARILLER,
Monsieur
Didier
AZNAR,
Madame
VINCENT
Anne-Marie
Procurations
:
Monsieur
Vincent
LEVANTERI
à Monsieur
Gérald
MISSOUR,
Monsieur
Jérôme
JUSSEAUME
à Madame
Sylviane
GISSINGER
Absents
excusés
:
Monsieur
ALLAINE
Franck,
Madame
Monique
MORGAT-BEULIN,
Monsieur
DELATTRE
Aymeric
Conformément
à l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
Didier
AZNAR
est
nommé
secrétaire
de
séance.
N°
de
Délibération
Objet
de
la Délibération
VOTE
Adopté
à l’unanimité
cadre de l’Axe 2 — Prévention
des
Risques
d’Incendies
de
forêt
et
de
végétation
DEL-2023-17
Approbation
du
procès-verbal
du
31
Janvier
2023
DEL-2023-18
Approbation
de
la Convention
avec
AgirabcdGard
Adopté
à l'unanimité
DEL-2023-19
Adoption
de
la Stratégie
de
mise
en
conformité
OLD
des
| Adopté
à l’unanimité
divers
chemins
et
locaux
communaux
— Année
2023
DEL-2023-20
Contrôle
des
Obligations
Légales
de
Débroussaillement
|
Adopté
à l’unanimité
DEL-2023-21
Demande
de
Subvention
au
titre
du
Fonds
Vert
dans
le
Adopté
à l’unanimité
Séance
est
levée
à 19h25
Date
d'affichage
: 13/02/2023