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Compte-Rendu - 05 CR CM 05 07 2023 presse
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Meroux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 05 CR CM 05 07 2023 presse)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Banque,
1 CM MEROUX-MOVAL 05 juillet 2023
Le conseil municipal de Meroux-Moval s'est réuni, en séance ordinaire, le mercredi 05 juillet 2023, à 19 h 00, dans la salle Michel BROUQUE.
Membres présents : Emmanuelle BOHL, Noémie DUBOST, Alain DUVERNOIS, Jean-Pierre GODEAU, Stéphane GUYOD, Christophe HENNY, Guy JACQUES, Michel LEBEUF, Brigitte MAGNIN, Marie MINGARDO, Jessica RICHERT, Jean-Marc TOCHON, Rémi TOCHON et Jean-Marc WULLENS
Sandrine MAGRIS a annoncé qu’elle aura un retard d’une heure.
Membres excusés : Victor CABETE (procuration à Stéphane GUYOD), Agnès PARROT et Emmanuel CABETE
Membre absente : Nathalie BESSE
Le correspondant de l'Est Républicain assiste à cette réunion.
15 personnes sont présentes dans les rangs du public, pami lesquelles les élus du conseil municipal des jeunes.
Secrétaire de séance : Jean-Marc TOCHON
Avant d’ouvrir le conseil, le maire donne la parole aux élus du conseil municipal des jeunes. Ces onze jeunes se présentent et font part de leurs projets pour la mandature en cours : représenter les jeunes du village, participer aux cérémonies patriotiques, contribuer aux actions de nettoyage du village, aménager le city-stade, créer un pump track, créer un parcours pour les chiens, créer des jardins partagés avec les résidents d’Ages et Vie.
Le compte-rendu de la séance du 11 mai 2023 est approuvé à l’unanimité.
Les délibérations prises lors de la séance du 11 mai figurent dans le compte-rendu du conseil.
Commune de Meroux-Moval
Compte-rendu du Conseil Municipal
du mercredi 05 juillet 2023 2 CM MEROUX-MOVAL 05 juillet 2023
L’ordre du jour appelle l’examen des questions suivantes :
1) Délibérations
a. Travaux aménagement de sécurité – rue de la Liberté + travaux de voirie - rue des Lilas
Le maire indique que sont inscrits au budget des aménagements de sécurité pour la rue de la Liberté, avec coussin lyonnais et rétrécissement de chaussée (dépense HT de 23 344,00 € et 9 000 € de subvention du CD 90).
Des trous seront rebouchés dans la chaussée de la rue des Lilas (dépense HT de 3 735,50 € et 1 500 € de subvention du CD 90).
La remise en état de la stèle de 1815 et son installation au cimetière sont prévues au budget et seront réalisées (dépense HT de 12 572,07 € et 7 543,24 € de subvention DETR).
L’avis de démolition de la ferme BEHRA est accordé (pas d’amiante et pas de plomb). Dépense de 21 755,00 € TTC prévue au budget.
Vote à l'unanimité des membres du conseil pour que l’ensemble de ces travaux soient engagés.
b. Convention d’honoraires Avocat
Le maire a envoyé aux élus la convention d’honoraires pour l’avocat que la commune engage pour sa défense, au tribunal administratif de Besançon, face au trois riverains qui l’attaque.
Vote à l'unanimité des membres du conseil pour autoriser le maire à signer cette convention et tous les documents relatifs à ce dossier.
c. Avenant à la convention de médecine préventive CDG90
Le maire a transmis aux élus l’avenant à cette convention, qui a pour but la prise en charge par le service des contrats d’apprentissage et des visites de médecine préventive pour les employés saisonniers.
Vote à l'unanimité des membres du conseil pour autoriser le maire à signer cet avenant à la convention.
d. Bail antenne Orange
Le bail pour l’antenne Orange fait état d’une revalorisation du loyer annuel à 3 250,00 € à compter de l’année 2023 et un indice de revalorisation de 2% par an pendant la durée du bail (12 ans). Le loyer actuel est de 2 587,00 €.
Vote à l'unanimité des membres du conseil pour autoriser le maire à signer ce bail en l’état. 3 CM MEROUX-MOVAL 05 juillet 2023
Rémi TOCHON arrive à 19 h 50.
e. Emplacement du camion Pizza
Le camion Pizza, qui s’installait chaque lundi soir en face de l’Escorneil a cessé son activité. Un nouveau pizzaïolo propose de venir tous les lundis soir, toujours en face de l’Escorneil (jour de fermeture hebdomadaire du restaurant). Le maire propose un tarif de 150,00 € par an. La date de début d’activité n’est pas encore fixée.
Vote à l'unanimité des membres du conseil pour autoriser cette installation.
Sandrine MAGRIS arrive à 20 h 00.
f. Carte jeunes 2023
Elle sera disponible le 1er septembre 2023. Son coût, pour la commune, passe de 8 à 10 €. Le maire propose, dans un souci de responsabilisation, de passer son coût de 1 à 2 € pour les jeunes du village. 56 cartes ont été distribuées en 2022. Elle est offerte par la commune aux élèves qui entrent en 6ème.
Vote à l'unanimité des membres du conseil pour valider ce nouveau tarif.
g. Tarif séjour d’été du Club Ados
Noémie DUBOST explique que le club Ados va effectuer un séjour de cinq jours dans les Hautes-Alpes, à la fin du mois de juillet. Le coût du séjour est de 11 630 euros (15 enfants et 3 accompagnateurs). Le plan de financement est présenté. La participation de la commune pourrait être de 30 €/enfant, auxquels il faut rajouter les salaires de nuit des accompagnants, soit une dépense de 1 547,00 € au total. Dans ces conditions, la participation des familles serait de 250 € par enfant.
Vote à l'unanimité des membres du conseil pour valider le plan de financement de ce séjour, les modalités de paiement et la participation de la commune.
h. Conventionnement ANCV
Le maire propose que les activités du centre de loisirs pendant les vacances puissent être payées, par les familles, à l’aide des chèques vacances.
Vote à l'unanimité des membres du conseil pour la mise en place de cette disposition.
i. Régie ALSH : régularisation
Le maire expose qu’une carte bancaire est à la disposition de l’ALSH. Elle sert pour le paiement de menues dépenses. Une console de jeux a été achetée avec cette carte. 4 CM MEROUX-MOVAL 05 juillet 2023
La trésorerie s’oppose à ce que cette dépense soit payée avec la carte. Cette dépense doit être inscrite en fonctionnement.
Vote à l'unanimité des membres du conseil pour régulariser cet achat.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 25.