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Convocation - Convocation du CM du 15 mai 2025 modifiée
Conseil Municipal - Conseil municipal 22 Mai 2017
Compte-Rendu - CR du CM du 30 Mai 2002
Document publié le Jeudi 30 mai 2002 par la commune de Buisson.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 30 Mai 2002)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
Mairie
de
BUISSON
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNCIPAL
ME
Du
30 Mai
2022
à 20h
BUISSON
84110
Présents
:
Mesdames
Chantal
FRITSCH,
Florence
CHOPIN,
Sylvie
PUECHLONG,
Christine
SERRET. Messieurs
Jacques
PIOT,
Philippe
PUIGMAL,
Marc
COUCHE.
Excusée
: Mireille
DUCLOS
TORTEL
Secrétaire
de
séance
: Christine
SERRET
Approbation
du
conseil
municipal
du
25
Mai
2022
(Vote
à l’unanimité :
7)
Arrivée
de
Monsieur
Marc
COUCHE.
Présentation
du
projet
photos
« Sourires
de
Buisson
» par
Stéphane
ROPA,
Explication
du
devis,
montant
du
projet
: 5
675
€.
Possibilité
de
demander
un
financement
dans
le cadre
des
fonds
de
concours
de
la CCVV.
Approbation
du
projet
adopté
(Voté
à l’unanimité
: 8)
et demande
de
fonds
de
concours
à la CCVV
(50%
d’aide)
adopté
(Vote
à l’unanimité
: 8)
Avenant
aux
travaux
Bistrot
e
Entreprise
Dufour
Plâtrerie
lot n°
3 (-
3761.20
€ HT)
e
Entreprise
Serrurerie
Fabien
Lovisa
lot n°
6 (+
535.59
€ HT)
e
Entreprise
Froid
Cuisine
Industrie
lot n°9
(+
4
800
€ HT)
Ces
3
avenants
sont
approuvés
(Vote
à l’unanimité :
8)
Approbation
des
tarifs
du
Bistrot
de
Buisson
(DSP)
Les
tarifs
présentés
et applicables
à l’ouverture
du
« Bistrot
de
Buisson
» sont
approuvés
(Voté
à
l’unanimité
:8)
Avenant
aux
travaux
de
la Tour
de
Guet
:
e
Entreprise
Menuiserie
Grosjean
lot n°
5
(+
529.60
€ HT)
e
Entreprise
Electricité
Elergie
lot n°
8
(+
706.66
€ HT)
e
Maîtrise
d’œuvre
( - 416.67
€ HT)
Ces
3
avenants
sont
approuvés
(Voté
à l’unanimité
: 8)
Approbation
du
devis
signalétique
et demande
de
fonds
de
concours
CCVV
Le
devis
de
signalétique
d’un
montant
de
8 257.51
€ est approuvé
(à l’unanimité :
8)
La
demande
de
fonds
de
concours
auprès
de
la CCVV
(50%
d’aide)
est
approuvée
(Voté
à
l’unanimité
: 8)
Transfert
de
compétence
IRVE
(Infrastructure
Recharge
Véhicules
Electrique).)
au
SEV
(Syndicat
d’Energie
Vauclusien)
et signature
de
la convention
Le
conseil
approuve
le transfert
de
compétence
IRVE
au
SEV
et autorise
Mme
le Maire
à signer
la
convention
(Voté
à l’unanimité
: 8 ).
23,
Rue
de
la mairie
84110
BUISSON—Tel
: 04.90.28.90.20
—
Courriel
: communehnieeon/Mwanadon
15/07/9099 Avenant
modification
à la Convention
Territoriales
Globale
(CTG)
liant
la CCVV
et les
19
communes
: (Voté
à l’unanimité :
8)
Fonds
d’Aide
aux
Jeunes
:
Le
conseil
donne
un
avis
favorable
pour
participer
à hauteur
de
200
€ au
Fonds
d’Aiïde
aux
Jeunes.
(Voté
à l’unanimité
: 8)
Statuer
sur
l’avenir
du
terrain
du
boulodrome :
Point
qui
ne
sera
pas
mis
au
vote.
Questions
diverses : e
Planning
élections
e
Planning
manifestations
e
Création
d’une
Commission
de
pilotage
du
projet
de
la « Maison
Girard
»
Réunion
avec
Courtant
Fort
le mercredi
15 juin
2022
pour
l’étude
d’opportunité.
La
séance
est
levée
à 23
heures
05
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Chantal
FRITSCH
Christine
SERRET
23,
Rue
de
la
mairie
84110
BUISSON—Tel
: 04.90.28.90.20
—
Courriel
: rammunehniecon/Mwanadan
14/07/2099