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Document publié le Mercredi 18 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20240924 Bureau DELIB P48 DIR COM)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
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+ & é METZ MÉTROPOLE
D à SONORE EUROMÉTROPOLE DE METZ
‘M E I 2 MAISON DE LA MÉTROPOLE x 1 Place du Parlement de Metz « CS 80853 « 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00 = F. 03 57 88 82 68 » aurometrapolemetz.eu
Nombre de to membres Membres Membres Absenti(s) Absent(s) : 4 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 55 présents : 33 excusé(s) : 18 . 6 56
Date de convocation : 18 septembre 2024 Vote(s) pour: 38 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Mardi 24 septembre 2024,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Premier Vice-Président de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n°2024-09-24-BD-48 :
Soutien à l'organisation de Metz l'Etudiante l'Event #4 - 2024.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU la stratégie métropolitaine de l'enseignement supérieur, de la recherche, de l'innovation et de la vie étudiante 2022-2026 adoptée par le Conseil métropolitain du 28 février 2022, VU les demandes formulées par les structures partenaires,
VU les souscriptions des bénéficiaires au contrat dit « d'engagement républicain » (loi n° 2021- 1109 du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République) VU le Budget Primitif 2024,
CONSIDERANT que les partenaires collaborent activement, à travers l'organisation de Metz l'Évent #4 à l'animation et à la dynamisation de la qualité de vie des étudiants sur le territoire métropolitain,
DECIDE d'attribuer les subventions de fonctionnement suivantes aux structures mentionnées ci- dessous, pour un montant total de 21 500 €:
- une subvention d'un montant de 1 500 € en soutien au Club Metz Eurométropole, pour l'organisation des Jeux du Technopôle,
- une subvention d'un montant de 20 000 € en soutien à l'Université de Lorraine, pour l'organisation du Festival 360°,
En cas d'annulation d'une opération, la subvention devra être remboursée. DÉCIDE que les subventions seront versées en une seule fois après délibération. PRECISE que les justificatifs suivants :
-_ rapport d'activités, ou bilan moral, de l'opération incluant des indicateurs d'impact relatifs à la manifestation (nombre de participants, ou publics etc.) ;
- Supports de communication/ articles de presse ou web faisant mention de l’aide apportée par l'Eurométropoie de Metz ;
devront être communiqués dans un délai de 6 mois après la date de la délibération. À défaut de communication des justificatifs ou d'utilisation de la subvention pour l'opération projetée, la subvention sera annulée. Metz, le 25 septembre 2024
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
La SecrétaireGénérale Le Secrétaire de séance
Pascal GAUTHIER
Directeur Général des Services
Marjorie MAFFERT-PELEAT iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20240924-2024-09-DB48-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2024-09-DB48
mardi 24 septembre 2024
DE
Soutien à l'organisation de Metz l'Etudiante l'Event
#4 - 2024
7.5 - Subventions
Catherine DELLES
29/09/2024
057-200039865-20240924-2024-09-DB48-DE
99_DE-48.pdf
26/09/24 17:20
26/09/24 17:22
29/09/24 09:36
En cours de création |
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
29/09/24 09:37 En cours de transmission
29/09/24 09:41 Transmis en Préfecture
29/09/24 09:49 Accusé de réception reçu