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Document publié le Mercredi 4 janvier 2017 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Déliberation - crcm 2017 03 01)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Affiché en mairie le 2 mars 2017
COMMUNE DE ROLAMPONT
DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 1er MARS 2017
-----------
L'AN DEUX MILLE DIX-SEPT, le 1er MARS À VINGT HEURES, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Mme le maire, le 22 février 2017, s'est assemblé sous la présidence de Mme Marie-José Ruel.
Étaient présents : Mme RUEL, maire (procuration), Mlle TORRAILLE, MM. DEHAN, MARTY, adjoints, Mme DOUCHE, MM. BOUVIER, maires-délégués, Mmes DESA, RICHARD, MARIOT, CÉNARD, MM. GRATAROLI, LOGEROT, NEY, WERTZ, SANCHEZ, conseillers municipaux.
Excusés : Mme BERNAND, adjoint (procuration à Mme le maire), M. CORNEVIN, maire-délégué.
Absents : M. JACQUIN, Mme LOUVET, conseillers municipaux.
Mme le maire ouvre la séance à 20 heures.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Mlle Torraille ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Ordre du jour
- Approbation des travaux d'amélioration et d'aménagement sécuritaire aux abords des équipements publics (Stade et écoles.) Demandes d'aides au financement ;
- Approbation des travaux de réfection des réseaux d'assainissement (EU/EPL) et d'adduction en eau potable de la rue de la mairie. Demande d'aides au financement ;
- Fixation des durées d'amortissement des immobilisations. Extension de l'éclairage public, modification du POS et révision du PLU ; - Plan local d'urbanisme intercommunal. Désignation de deux élus référents ; - Approbation de l'adhésion à l'association "Les p'tits baluchons" au bénéfice de la médiathèque Michel-Gallissot ; - Questions diverses.
Adoption du procès-verbal de la séance du 18 janvier 2017.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2017-04 Approbation des travaux d'amélioration et d'aménagement sécuritaire aux abords des équipements publics (Stade et écoles.) Demandes d'aides au financement.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
2017-05 Approbation des travaux de réfection des réseaux d'assainissement (EU/EPL) et d'adduction en eau potable de la rue de la mairie. Demandes d'aides au financement.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2017-06 Approbation des travaux de restauration de la clôture des courts de tennis. Demandes d'aides au financement. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2017-07 Fixation des durées d'amortissement des immobilisations. Extension de l'éclairage public, modification du POS et révision du PLU.
Adopté à l'UNANIMITÉ.
N°2017-08 Plan local d'urbanisme intercommunal. Désignation de deux élus référents. Adopté à l'UNANIMITÉ.
N°2017-09 Approbation de l'adhésion à l'association "Les p'tits baluchons" au bénéfice de la médiathèque Michel-Gallissot. Adopté à l'UNANIMITÉ.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, Mme le MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 1er MARS 2017 À 21 heures.
Le maire,