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Document publié le Mardi 4 janvier 2005 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2005 01 13)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Affiché en mairie le 15 janvier 2005
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 13 JANVIER 2005
-----------
L'AN DEUX MILLE CINQ, LE 13 JANVIER A VINGT HEURES, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par M. le maire le 7 janvier 2005, s'est assemblé sous la présidence de M. Michel Gallissot. Étaient présents : M. Michel GALLISSOT, maire ; M me RUEL, MM. DELIN, PELLETIER, adjoints ; M me GERARD, MM. BOUVIER, BALLAND, maires-délégués ; M mes ROBIN, RANC, DUCRET, MM. THOMASSIN, DEHAN, RACLOT, Patrick GALLISSOT, HERBERT, M lle BROCHOT, conseillers municipaux. Excusés : M lle DIOT, M. VOILLEQUIN (procuration à M lle Brochot), conseiller municipal. M. le Maire ouvre la séance à 20 heures.
Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. M lle BROCHOT ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
N°0 Adoption du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2004.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N° 1 Approbation de l’avenant n°1 au marché Aménagement de bureaux à l’étage du bâtiment communal, lot n°1 Menuiseries extérieures intérieures bois (811,61 € ht).
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N° 2 Approbation de l’adhésion de la commune de Chatenay-Macheron à la Ccel. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°3 Approbation de la prise de compétence partielle « accueil gens du voyage » par la Ccel. Adopté par 13 voix POUR, 1 CONTRE et 3 ABSTENTIONS.
N° 4 Renouvellement du bureau des AF de Lannes et Charmoilles. Désignation des membres. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°5 Approbation du marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation des réseaux dassainissement 2e phase et le renforcement du réseau eau potable rue Edmond-Leclerc.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N° 6 Approbation du marché d’assistance à la maîtrise d’ouvrage. Etudes à la parcelle pour le raccordement des habitations au réseau d’assainissement 1 re phase.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N° 7 Don à la Croix-Rouge française en faveur des sinistrés d’Asie (1.000 €). Adopté à l’UNANIMITÉ.
N° 8 Approbation de l’indemnisation de deux sinistres par l’assurance de la commune. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N° 9 Approbation de la tolérance d’un passage piéton sur le domaine privé de la commune à titre précaire et révocable (commune associée de Lannes).
Adopté à l’UNANIMITÉ.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ M. MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 13 JANVIER 2005 A VINGT-DEUX HEURES.
Le maire,