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Déliberation - Liste des délibérations adoptées CM du 13.10.2026
Document publié le Mardi 13 octobre 2026 par la commune de Montesquieu-Volvestre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations adoptées CM du 13.10.2026)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Montesquieu-Volvestre, le 15/10/2026
REUNION PUBLIQUE
(EE MONTESQUIEU-VOLVESTRE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DE MONTESQUIEU-VOLVESTRE DU MARDI 13 OCTOBRE 2026
Nombre de membres
Afférent au
Conseil En exercice Présents
Municipal
23 23 18 4 1
Excusés et Absents non
représentés représentés
Date de la convocation : 01/10/2026
Date d'affichage : 01/10/2026
Président de séance : Frédéric BIENVENU
Présents : Frédéric BIENVENU — Guy BARTHET - Bernard BAYLE - Franck BEN HAMOUDA - Joëlle
DOUARCHE - Monique CARRERE - Annie CAZEAUX - Christelle GASTON MONNEREAU - Évelyne ICARD -
Christian JANOTTO - Didier LASSALLE - Julien LAUNEY - Laëtitia LOUBIÈRES - Béatrice MAILHOL- Valérie
PICAVEZ - Hélène SAGNÉ - Alain SENTENAC - Frédéric SIMON
Absents excusés et représentés :
- Caroline BRÉZILLON représentée par Annie CAZEAUX
- Benoît DUBERGE représenté par Frédéric SIMON
Élodie FAYE représentée par Joëlle DOUARCHE
Samuel MARTIN représenté par Évelyne ICARD
Absent excusé non représenté : Julien ALLENOU
Secrétaire de séance : Frédéric SIMON
FINANCES
DE_044_2026 / 7.5 Demande de subventions pour la mise en place d’une PAC à l’école élémentaire
Délibération adoptée à la majorité des membres présents
DE_045_2026 /7.5 Demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Garonne - Dispositif Temps Libre
Prévention Jeunesse (TLPJ)
Délibération adoptée à l'unanimité des membres présents DE_046_2026 / 7.5 Demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Garonne - Dispositif Ville Vie
Vacances (VVV)
Délibération adoptée à l'unanimité des membres présents
DE_047_2026 / 7.10 Encadrement des dépenses imputées au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
Délibération adoptée à l'unanimité des membres présents
DE_048_2026 / 7.1 Adoption du programme de réhabilitation d’un immeuble communal
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FONCTION PUBLIQUE (RESSOURCES HUMAINES)
DE_050_2026 / 4.5-1 Indemnités horaires pour des travaux supplémentaires
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INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
DE_051_2026 / 5.2 Organisation des élections et règlement intérieur du Conseil municipal des jeunes
Délibération adoptée à l'unanimité des membres présents
AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCE
DE_052_2026 / 9.1 Grille tarifaire du tiers-lieu
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DOMAINE ET PATRIMOINE
DE_053_2026 / 3.5 Convention pour l'aménagement d’un rond-point (avenue de Toulouse)
Délibération adoptée à l'unanimité des membres présents
La séance est levée à 20H52
Affiché le 16 octobre 2026
Le Secrétaire,
Frédéric SIMON