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Compte-Rendu - cr cm 26 fevrier 2018
Compte-Rendu - cr cm 09 05 2017 0
Compte-Rendu - cr du cm du 28 09 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Terssac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm du 28 09 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE
DE
TERSSAC
N°
06-2020
81150
TERSSAC
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
Lundi
28
septembre
2020
|
Le
Conseil
Municipal
a
été
convoqué
le
22
septembre
2020.
L'affichage
a
été
effectué
ce
même
jour.
Le
lundi
28
septembre
2020
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
salle
du
Conseil,
en
séance
publique
avec
un
accès
restreint
en
fonction
de
la
capacité
de
la
salle
et
en
respectant
les
recommandations
sanitaires,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Yves
CHAPRON.
Présents
ou
représentés
:
Yves
CHAPRON,
Nathalie
LACASSAGNE,
Bernard
CALMETTES,
Claudine
MONTELS,
Pierre
SOULIE,
Pascale
SAUREL,
Jean-Claude
ARNAUD,
Martine
JUND,
Sébastien
MARTINEZ,
Jacqueline
COURNEDE,
Joël
MANAS,
Anne-Marie
ROQUES,
Philippe
CHABBAL,
Marie-Hélène
FRANCOIS,
Pierre
ALBINET
(pouvoir
à
Sébastien
MARTINEZ).
Personnel
: Odile
VERGNES
Secrétaire
de
séance
: Jacqueline
COURNEDE
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SÉANCE
Approbation
du
compte
rendu
du
28
août
2020
Délibération
pour
PayFip,
Projets
2021
transition
écologique,
Participation
citoyenne
: Textes
de
référence,
Situation
sanitaire
: Ecole
—
Associations,
Cimetière
: nouveau
Columbarium,
Subventions
Ecole
Goûter
de
Noël,
Informations
communales,
(Conseil
Municipal
Jeunes,
Travaux...)
Questions
et
informations
diverses.
© % N © Où À & D =
[1
- Approbation
du compte
rendu
de
la séance
du
28 août
2020
Le
compte-rendu
de
la séance
du
28
août
2020
est
adopté
à
la
majorité
par
les élus
présents. [2-
Délibération
pour
PAYFIP
Un
service
de
paiement
en
ligne
doit
être
mis
à
la
disposition
des
usagers
par
les
collectivités. L'offre
de
paiement
PayFIP
proposée
par
la
DGFIP
permet
de
respecter
cette
obligation.
Au
sein
de
la
commune,
ce
nouveau
service
permettra
de
faciliter
le
paiement
des
factures. Considérant
la
volonté
de
la
commune
de
proposer
un
service
de
paiement
en
ligne,
accessible
aux
usagers,
et
que
l'offre
de
paiement
PayFIP
proposée
par
la
DGFIP
permet
un
paiement
simple,
rapide
et
accessible
par
carte
bancaire
grâce
au
service
TiPi
«
Titre
payable
par
Internet
»
mais
aussi
par
prélèvement
SEPA
unique,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
- DÉCIDE
de
prévoir
la
mise
en
place
de
l'offre
de
paiement
PayFIP/TiPi
proposée
par
la
DGFIP. -
AUTORISE
M.
le
maire
à
signer
la
convention
et
le
formulaire
d'adhésion
avec
la
DGFIP. | 3
—
Transition
écologique
Suite
à
la
commission
« Transition
écologique
»,
quatre
projets
sont
validés
par
le
Conseil
Municipal
pour
2021.
.
Une
campagne
de
communication
pour
lutter
contre
la
prolifération
des
mégots
dans
l'espace
public
sera
organisée
en
collaboration
avec
les
associations.
Des
cendriers
urbains
seront
installés
dans
les
espaces
publics
les
plus
fréquentés.
Les
mégots
seront
récupérés
pour
être
recyclés
et
un
partenariat
avec
le tabac
du
village
sera
fait
pour
installer
un
distributeur
de
cendriers
de
poche.
Une
demande
de
financement
sera
effectuée
auprès
de
la
Seita.
°
L'implantation
de
composteurs
collectifs
sera
proposée
aux
habitats
collectifs
du
village.
Ce
projet
sera
accompagné
par
le
service
propreté
urbaine
du
Grand
Albigeois.
°
Afin
de
réduire
notre
consommation
d'eau
potable,
le
puits
situé
rue
du
Mazet
sera
équipé
d'un
système
de
pompage
pour
arroser
les
espaces
verts
situés
à
proximité.
°
Redevance
spéciale:
une
redevance
spéciale
a
été
votée
par
la
Communauté
d'Agglomération.
Elle
s'adresse
aux
établissements
publics
et
privés
producteurs
de
déchets
assimilables
aux
ordures
ménagères.
Cette
redevance
spéciale
établie
sur
la
base
des
déchets
générés
et
de
la
fréquence
de
la
collecte
sera
facturée
aux
communes
en
2021.
L'objectif
est
la
réduction
des
déchets
produits
et
la
mise
en
place
de
tri
en
vue
de
la
valorisation
des
déchets. Un
travail
de
diagnostic
des
pratiques
est
engagé
par
la
commune
et
des
formations
seront
proposées
pour
réduire
le
volume
de
nos
déchets
(huit
sites
sont
concernés :
Mairie,
Ecole,
Atelier
communal,
Cantine,
Maison
des
Associations,
Salle
du
Préau,
Espace
du
Pastel
et
Crèche).
Tous
les
utilisateurs
de
ces
sites
seront
informés
et
sensibilisés,
à
cet
effet,
au
tri
indispensable.
| 4 —
Participation
citoyenne
et
communale
+
La
commission
communication
a
travaillé
un
texte
de
référence
pour
définir
notre
conception
de
la
participation
citoyenne.
Un
premier
dossier
sera
envoyé
en
novembre
pour
demander
aux
Terssacoises
et
Terssacois
leur
point
de
vue
sur
la
communication
communale
(questionnaire
joint
au
prochain
Terss'Actualité).
Les
résultats
de
cette
enquête
seront
ensuite
rendus
publics
et
une
première
réunion
participative
citoyenne
sera
organisée
début
2021
pour
établir
un
nouveau
plan
de
communication.
+
Un
plan
de
la
commune
est
en
cours
d'élaboration
par
la
société
Médiaplus.
Il
sera
financé
par
des
insertions
publicitaires
et
distribué
aux
Terssacoises
et
Terssacois
gratuitement.
+
L'application
«
My
city
pocket
»
a
du
mal
à
élargir
son
audience.
Un
bilan
sera
fait
après
un
an
de
fonctionnement
avant
de
reconduire
le
dispositif.
+
Le
prochain
Terss'Actualité
est
en
cours
de
réalisation.
Il sortira
début
novembre.
+
A
l'occasion
de
l'installation
de
la
devise
«
Liberté
Egalité
Fraternité
»
une
inauguration
sera
organisée
Mardi
08
décembre
en
partenariat
avec
l'école,
si
les
conditions
sanitaires
le
permettent.
[5 -Situation
sanitaire et rentrée
scolaire
|
-__
Ecole
et
Crèche
:
La
commune
a
engagé
tous
les
moyens
dont
elle
dispose
pour
appliquer
les
protocoles
sanitaires
définis
par
l'éducation
nationale
et
l'état.
La
rentrée
s'est
déroulée
sans
problème
particulier.
Mais
restons
vigilants.
+
Rentrée
associative
:
Un
protocole
sanitaire
a
été
établi
pour
chacune
des
salles
communales
et
cosigné
par
les
présidents
des
associations
et
le
maire
de
la
commune.
Merci
aux
présidents
des
associations
qui
ont
organisé
la
reprise
des
activités
dans
un
contexte
difficile.
Une
nouvelle
association
proposera
prochainement
des
activités
aux
enfants
du
village.
Bienvenue
au
Club
d'athlétisme
de
Florentin
qui
ouvrira
une
section
à Terssac. 6
—
Cimetière
et
nouveau
Columbarium
+
Le
dépositoire
a
été
déplacé
pour
permettre
la
mise
en
place
d'un
nouveau
Columbarium.
°
Une
procédure
de
reprise
des
concessions
abandonnées
sera
engagée
prochainement
ainsi
que
l'informatisation
du
fichier
des
concessions.
+
De
nouveaux
caveaux
seront
aménagés
dans
le
carré2
du
cimetière
pour
être
mis
à disposition.
[7 - Délibération
Subvention
école
goûter
de
Noël
|
Afin
de
pouvoir
organiser
le goûter
de
Noël
(nappes,
gobelets,
chocolats,
boissons,
etc.),
Monsieur
le
Maire
propose
d'allouer
une
subvention,
à
la
Coopérative
scolaire
de
l'école,
de
4 euros
par
élève
inscrit
à cette
période
là.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
DECIDE
°
D'ADOPTER
l'attribution
d'une
subvention
de
fonctionnement
à
la
Coopérative
scolaire
de
l'école,
de
4
euros
par
élève
inscrit
à cette
période
là.
°
Que
les
crédits
nécessaires
au
règlement
de
cette
dépense
seront
prélevés
sur
le
budget
en
cours.
[8 — Informations
communales
|
+
Le
Conseil
Municipal
Jeune
s'est
réuni
pour
prévoir
une
collecte
de
jouets
et
de
vêtements
qui
sera
organisée
le
samedi
28
novembre
au
profit
de
familles
défavorisées.
+
CCID:
le
Directeur
Départemental
des
Finances
Publiques
a
désigné
6
commissaires
titulaires
et
6
commissaires
suppléants
pour
la
durée
du
mandat
après
examen
de
la
liste
transmise
par
la
commune.
Commissaires
titulaires
Commissaires
suppléants
LACASSAGNE
Nathalie
CALMETTES
Bernard
ALBINET
Pierre
ROQUES
Jean-Philippe
ROQUES
Roland
CORTIJOS
Guy
SOULIE
Pierre
ALBINET
Michel
LATR
Pierre
SAUREL
Pascale
AMAT
Jean-Maurice
BORIES-HALLER
Claude
+
CCAS: Le
CCAS
s'est
réuni
en
septembre
pour
attribuer
une
aide
de
200
€
suite
à
la
demande
de
l'assistante
sociale
du
secteur.
Le
Conseil
Municipal
valide
la
proposition
du
CCAS
de
rencontrer
les
personnes
isolées
de
la
commune
pour
les
fêtes
de
Noël. Ateliers
numériques
:
Les
ateliers
numériques
organisés
par
un
service
civique
mis
à
disposition
par
la
FOL
81
sont
complets,
Ils
démarrent
début
octobre,
La
campagne
«
Octobre
rose
»
pour
sensibiliser
au
dépistage
du
cancer
du
sein
et
collecter
des
fonds
pour
soutenir
la
recherche
se
fera
à Terssac.
Merci
par
avance
pour
vos
dons
(une
urne
est
à
disposition
à
la
Mairie
et
à
la
Garance)
et
bienvenue
aux
parapluies
roses.
Travaux : Les
travaux
prévus
pour
2020
se
terminent
prochainement
(Mairie
et
Ecole).
Le
financement
du
Département
à
hauteur
de
10
%
vient
s'ajouter
aux
30
%
de
l'état
et aux
30
%
de
la région.
Le
projet
de
mise
en
place
d'écluses
sur
le
RD13
entre
la
Croix
Rouge
et
le
lotissement
des
Chaumes
est
engagé
ainsi
qu'un
premier
aménagement
du
parking
situé
place
de
l'Eglise
côté
résidence
Clairefont
et
logement
Soliha.
Des
fiches
diagnostics
concernant
la
démographie,
les
finances
et
autres
chiffres
clés
sont
à
disposition
des
élus
pour
mieux
connaître
la
commune.
DATES
PROCHAINS
CONSEILS
MUNICIPAUX
:
Lundi
2
Novembre
2020,
Lundi
14
Décembre
2020.
La
séance
est
levée
à
22h45.
La
secrétaire
de
séance,
Jacqueline
COURNEDE 2