Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - affichage
Déliberation - affichage
Déliberation - affichage
Ordre du Jour - AFFICHAGE ET ODJ
Ordre du Jour - AFFICHAGE ET ODJ
Procès Verbal - affichage
Procès Verbal - affichage
Procès Verbal - affichage 1
Déliberation - EXECUTIF LISTE DES DELIBS APPROUVEES
Déliberation - deliberations 1er mars
Procès Verbal - affichage
Document publié le Mercredi 1 mars 2023 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Procès Verbal - affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Énergies,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE
DU
MERCREDI 1ER
MARS 2023
à
17h00
Salle Simone Veil ORDRE DU JOUR
_________________________________
Conseil Municipal du mercredi 1 mars 2023
N° TITRE
1 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRECEDENTE EN DATE DU 14 DECEMBRE 2022
2 PRÉSENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 14 DÉCEMBRE 2022
3 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES - EXERCICE 2023 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
4 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES - EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES
5 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES - EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE DES PORTS
6 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES - EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS
7 MODALITES D'INDEMNISATION DES FRAIS LIES AUX DEPLACEMENTS TEMPORAIRES POUR MOTIF PROFESSIONNEL
8 TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PORTUAIRE
9 TARIFICATION DES CENTRES DE LOISIRS MUNICIPAUX POUR LES ENFANTS PLACES PAR L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ET POUR LES ENFANTS RELEVANT D'ACCUEIL SPECIFIQUE
10 ATTRIBUTION D'UN FORFAIT ANNUEL DESTINE A COUVRIR LES ACTIVITES SOCIO- EDUCATIVES OU L'ACQUISISION DE MATERIEL PEDAGOGIQUE POUR LES ECOLES ELEMENTAIRES - ANNEE SCOLAIRE 2021/2022
11 ACOMPTE SUR SUBVENTION - SIX FOURS LE BRUSC FOOTBALL CLUB
12 VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DFD 83 : ACTION DE FORMATION DU PERSONNEL ÉDUCATIF MUNICIPAL.
13 DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION SUD PACA POUR ACTION SPECIFIQUE DE FONCTIONNEMENT / POINTU FESTIVAL
14 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL
"RENOVATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS PUBLICS"- EXERCICE 2023
15 PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES -ANNEE SCOLAIRE 2021/2022 - VILLE DE SAINT-MANDRIER
16 CONSTAT DE DÉSAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UN LOCAL CORRESPONDANT AU LOT N°37 DE L'IMMEUBLE "LES TERRASSES D'ENGALINE", CADASTRÉ SECTION AL N°1172, SIS 87 RUE RÉPUBLIQUE.
17 ADHESION DE LA COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES AU CEREMA (CENTRE D'ETUDES ET D'EXPERTISE SUR LES RISQUES, L'ENVIRONNEMENT, LA MOBILITÉ ET L'AMENAGEMENT)
18 LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE POUR L'ATTRIBUTION D'EMPLACEMENTS DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION D'ACTIVITES DE RESTAURATION ET FIXATION DE LA REDEVANCE MINIMALE DE CES EMPLACEMENTS
19 FESTIVAL YA DEGUN ILE DU GAOU LES 18 ET 19 AOUT 2023
20 CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE POUR L'EPICERIE DES PLAYES, AVENUE DE LA CALADE
21 CONVENTION DE GESTION ENTRE LA VILLE ET LE CCAS DU BATIMENT FREDERIC MISTRAL SIS 135 QUARTIER DE LA CAUQUIERE
22 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT PROVISOIRE DE TYPE 3 SIS 11 AVENUE DU BRUSC -
23 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A LA SOCIETE FREE MOBILE DU SITE ANTOINE BAPTISTE- AJOUT D'ANTENNES POUR LA 5 G-
24 CRÉATION D'UN PERIMETRE D'INFESTATION PAR LES TERMITES ET AUTRES INSECTES XYLOPHAGES SUR LA COMMUNE DE SIX FOURS LES PLAGES
25 ADOPTION D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL
26 MISE A LA REFORME DE MATÉRIEL DU SERVICE DES SPORTS - TONDEUSE HONDA DU STADE BOURRELY N°PARC 324
27 TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE - RAPPORT ANNUEL SUR LA QUALITÉ ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES - EXERCICE 2021
28 Convention de mise à disposition des communes membres du logiciel d'alerte à la population, dans le cadre du Plan Intercommunal de Sauvegarde de la métropole Toulon Provence Méditerranée.
29 SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2023-2026 ENTRE LA VILLE DE SIX-FOURS ET LA CAF DU VAR
30 MISE A DISPOSITION D'UN PERSONNEL COMMUNAL AUPRES DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (Pascal JOUBERT)
31 PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT DU VAR AUX INVESTISSEMENTS DE LA COMMUNE : CONSTRUCION DES NOUVELLES ECOLES MATERNELLE REYNIER, ELEMENTAIRE CONDORCET, DE LEUR RESTAURANT SCOLAIRE ET D'UN PÔLE MEDICAL
AIDE AUX COMMUNES 2023
32 PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT DU VAR AUX INVESTISSEMENTS DE LA COMMUNE : REQUALIFICATION DU PARC MEDITERRANEE AIDE AUX COMMUNES 2023
33 PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT DU VAR AUX INVESTISSEMENTS DE LA COMMUNE : CREATION D'UN PÔLE PETITE ENFANCE
AIDE AUX COMMUNES 2023