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Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Maîche.
Lien du pdf (unknown - ANNEXE 4 Budget Annexe Lotissement Croix de St. Marc compressed)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Lotissement de la CROIX DE ST MARC
Article M57 serv LIBELLE Budget 2022 Réalisé en 2022 Budget 2023 Remarques sur le budget 2023
ordre 023 virement à la section investissement montant prévisionnel équilibre des sections
TRAVAUX LOTISSEMENT
6015 LCSM Achat de du terrain à aménager 22 000,00 € 22 000,00 € Achat au budget général de la commune du terrain à aménager
605 LCSM achat matériel et travaux 175 000,00 € 175 000,00 € En 2021-2022 / première dépense ( géomètre) et travaux d'aménagement des 5 parcelles
608 LCSM frais accessoires - € - € remboursement des intérêts sur emprunt durant l'année 2021
OPERATION DE STOCK
ordre 042 71355 LCSM variation stocks de terrains aménagés - € - € opération d'ordre / constatation des ventes de terrains fin 2021
TOTAUX 197 000,00 € 0,00 € 197 000,00 €
Article M57 serv LIBELLE Budget 2022 Réalisé en 2022 Budget 2023 Remarques sur le budget 2023
report 002 excédent fonctionnement reporté report excédent de fonctionnement
7015 LCSM vente de terrains aménagés - € - € Ventes de terrain enregistrés dans l'année (premières ventes programmées en 2024 - environ 260 000€)
OPERATION DE STOCK
042 71355 LCSM variation stocks de terrains aménagés 197 000,00 € 197 000,00 € opération d'ordre / Constatation des travaux fin d'année 2022-2023
TOTAUX 197 000,00 € 0,00 € 197 000,00 €
Article M57 serv LIBELLE Budget 2022 Réalisé en 2022 Budget 2023 Remarques sur le budget 2023
001 LCSM déficit d'investissement reporté 1 400,00 € 1 400,00 € 1 400,00 €
OPERATION DE STOCK
040 - 3555 LCSM stock terminé 197 000,00 € 197 000,00 € opération d'ordre / Constatation des travaux fin d'année 2022-2023
168741 LCSM remboursement de prêt Remboursement de l'emprunt relais ( à transposer dans le budget de la commune)
TOTAUX 198 400,00 € 1 400,00 € 198 400,00 €
Budget n° 3 - Conseil municipal du 27 Mars 2023
Budget primitif 2023
FONCTIONNEMENT / DEPENSES
FONCTIONNEMENT / RECETTES
INVESTISSEMENT / DEPENSES
5 / 23 Lotissement de la CROIX DE ST MARC
Article M57 serv LIBELLE Budget 2022 Réalisé en 2022 Budget 2023 Remarques sur le budget 2023
021 LCSM virement de la section de fonctionnement - € - €
OPERATION DE STOCK
ordre 040 3555 LCSM sortie de terrains aménagés - € - € opération d'ordre / constatation des ventes de terrains en fin d'année 2022
168741 LCSM prêt à la commune 198 400,00 € 198 400,00 € Emprunt à la commune ( fonds propres ou emprunt relais) inscription au compte 27634 dépense du budget communal
TOTAUX 198 400,00 € 0,00 € 198 400,00 €
Budget 2022 Réalisé 2022 Budget 2023
RECETTES 197 000,00 € - € 197 000,00 €
DEPENSES 197 000,00 € - € 197 000,00 € REMARQUE:
TOTAUX FONCTIONNEMENT 0,00 € 0,00 € 0,00 € Le budget 2021 était la première année de fonctionnement du budget du lotissement de la CROIX DE ST MARC
Budget 2022 Réalisé 2022 Budget 2023
RECETTES 198 400,00 € - € 198 400,00 €
DEPENSES 198 400,00 € 1 400,00 € 198 400,00 €
TOTAUX INVESTISSEMENT 0,00 € -1 400,00 € 0,00 €
TOTAUX FONCTIONNEMENT INVESTISSSEMENT 0,00 € -1 400,00 € 0,00 €
Solde des comptes de bilan au 31/12/2020 ( compte de gestion 2020)
libellé montant
Dette envers la commune
Terrains aménagés restant en stock
TABLEAU DE BILAN DES SECTIONS / Budget primitif 2023
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
INVESTISSEMENT / RECETTES
art
168741
3555
6 / 23