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Procès Verbal - PV 2023 12 08 valide
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Déliberation - Liste des deliberations 30042026
Déliberation - CRCM 2017 12 08
Déliberation - Liste delib 23 12 08
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nanchez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 23 12 08)
Thèmes du document : Énergies, Démocratie, Investissement et développement économique,
2023-62 Prêt relais / Crédit Agricole Approuvé à l'unanimité
2023-63 Prêt Crédit Agricole à moyen terme (740 K€) Approuvé à l'unanimité
2023-64 SOGEDO : Renouvellement contrat de facturation assainissement Approuvé à l'unanimité
2023-65 SOGEDO : Renouvellement contrat d'entretien des poteaux incendie Approuvé à l'unanimité
2023-66 Eclairage public : Programme de travaux et demande de subvention Approuvé à l'unanimité
2023-67 Chaudière à granulés / Le Rocher : Demande de subvention Approuvé à l'unanimité
2023-68 Chaudière à granulés / Bâtiment mairie de Chaux-des-Prés : Demande de subvention Approuvé à l'unanimité
2023-69 Défense Extérieure Contre l'Incendie : Mission confiée au SIDEC et demande de subvention (DETR) Approuvé à l'unanimité moins une abstention
2023-70 Vente de terrain - Parcelle 130 ZB 133 Approuvé à l'unanimité
2023-71 Tarif de location de salle / Pause méridienne Approuvé à l'unanimité
2023-72 SIVOS de la Rixouse - Nanchez Villard-sur-Bienne : Versement exceptionnel et participation 2024 Approuvé à l'unanimité
2023-73 Convention MOBU (Mobilier urbain) Approuvé à l'unanimité moins une abstention
2023-74 Rapport 2022 sur la qualité de service du Syndicat des Eaux du Grandvaux (RPQS) Approuvé à l'unanimité
2023-75 ENEDIS : Convention / Changement d'armoire électrique à Villard-sur-Bienne Approuvé à l'unanimité
2023-76 Loi APER (Accélération de Production d'Energies Renouvelables) : Définition de zones Approuvé à l'unanimité
LISTE DES DELIBÉRATIONS VOTEES LORS DE LA SÉANCE DU 8 DECEMBRE 2023
Ces délibérations sont consultables en mairie de Nanchez, aux horaires d'ouverture du secrétariat de
mairie