Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour CM 17 11 25

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Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour CM 17 11 25 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chilly-Mazarin. Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour CM 17 11 25)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE CHILLY-MAZARIN

DU LUNDI 17 NOVEMBRE 2025 A 20 HEURES

1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 29 septembre 2025

2. Liste des projets de délibérations soumis au Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR RAPPORTEURS

CULTURE

1. Signature d’une convention avec la Communauté d’agglomération Paris-Saclay dans le cadre du versement d’un fonds de concours pour la réalisation d’un pôle culturel dans la ville.

J-P. CRUSE

TRAVAUX

2. Signature d’une convention avec la Communauté d’agglomération Paris-Saclay dans le cadre du versement d’un fonds de concours de transition écologique pour la réalisation des travaux de réhabilitation de l’Hôtel de ville.

J-C. DELIANCOURT

AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE

3. Adhésion de la ville de Chilly-Mazarin au service commun Habitat Indigne et Permis de louer de la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay.

4. Acquisition de la parcelle cadastrée AH 523 d’une superficie de 22 m² sise rue d’Athis. 5. Autorisation donnée à Madame la Maire de signer l’annulation de l’état descriptif de division et la répartition de la propriété des parcelles cadastrées AP 160, 332 et 33 sises route de Longjumeau à Chilly-Mazarin.

C. PROPONET

E. POLICE

FINANCES

6. Acomptes sur subventions pour le Club d’escrime de Chilly Mazarin et l’association Kifekoi.

7. Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité de la Caisse des écoles de la ville de Chilly-Mazarin.

M-H. MICHONRESSOURCES HUMAINES

8. Fixation des montants relatifs au Complément Indemnitaire Annuel (CIA). 9. Régime indemnitaire : instauration d’un complément indemnitaire annuel pour les assistantes maternelles employées à la crèche familiale de la Ville.

10. Signature d’une convention avec l’Etat dans le cadre du soutien aux politiques de réserve opérationnelle.

11. Actualisation du tableau des emplois.

12. Assurance « risques statutaires » : adhésion à la procédure de renégociation du contrat groupe du Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne « 2027/2030 ».

D. LACAMBRE

RAPPORTS ANNUELS

13. Rapport SPL Nord Essonne : Rapport du mandataire sur l’exercice 2024. D. LACAMBRE

4. Décisions prises dans le cadre de la délégation de certaines attributions du Conseil Municipal à Madame la Maire

5. Questions diverses