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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 03.04.2023
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Chilly-Mazarin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 03.04.2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
./ LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
PRRMARRÉTRRES DEPARTEMENT DE L'ESSONNE
a —_—_—_—__ a —.—- mm ns COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION PARIS-SACLAY
CHILLY-MAZARIN Se
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CHILLY-MAZARIN
LE LUNDI 3 AVRIL 2023 A 20 HEURES
SALLE AGORA COMPLEXE SPORTIF JESSE OWENS
5 RUE DE L'EUROPE 91380 CHILLY-MAZARIN
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 13 février 2023
2. Liste des projets de délibérations soumis au Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR RAPPORTEURS
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES / AMENAGEMENTS
1. Cession de la parcelle AK 853 constituant l'emprise de la voirie dénommée Lucie C.PROPONET et Raymond Aubrac au bénéfice de la Commune de Chilly-Mazarin.
FINANCES
2. Adoption du compte de gestion de l’exercice 2022.
Adoption du compte administratif de l'exercice 2022.
Bilan des acquisitions et cessions de la commune.
Affectation définitive du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2022.
Budget principal primitif 2023. D.LACAMBRE
Taux des impôts directs locaux pour 2023.
Budget principal primitif 2023 — Investissements: création d’une autorisation
de programme et de crédits de paiement (AP/CP).
9. Redevance d'occupation du domaine public : fixation des tarifs 2023.
DS
MUR
D
URBANISME
10. Mission temporaire d'instruction des autorisations d'urbanisme.
RESSOURCES HUMAINES
11. Actualisation du tableau des emplois.
12. Actualisation de la rémunération d'entretien des assistantes maternelles.
13. Dispositif du télétravail : modalités et instauration de l'allocation forfaitaire.
E.POLICE
D.LACAMBRE
INTERCOMMUNALITE
14. Compte-rendu des représentants de la commune à la Communauté d'agglomération M.H.MICHON Paris-Saclay (CPS).
4. Décisions prises dans le cadre de la délégation de certaines attributions du Conseil Municipal à la Maire.
5. Questions diverses.
Hôtel-de-Ville - Place du 8 Mai 1945 - BP 107 - 91383 Chilly-Mazarin Cedex - Tél. : 01 69 10 37 00 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
#, LIBERTÉ : ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
ES DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE 2 COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PARIS-SACLAY CHILLY-MAZARIN ARR
Chilly-Mazarin, le 28 mars 2023
La Maire,
Rafika REZGUI
Hôtel-de-Ville - Place du 8 Mai 1945 - BP 107 - 91383 Chilly-Mazarin Cedex - Tél. : 01 69 10 37 00