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Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour CM 30.09.2024
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Chilly-Mazarin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour CM 30.09.2024)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHILLY-MAZARIN
DU LUNDI 30 SEPTEMBRE 2024 A 20 HEURES
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 1er juillet 2024
2. Points informatifs
➢ Bilans :
• Des actions Jeunesse et stages sports vacances été 2024
• Des séjours de vacances et des accueils de loisirs été 2024
• Des travaux été 2024
• De la rentrée scolaire « 2024-2025 »
➢ Calendriers des Conseils Municipaux du 2nd semestre 2024 et 1er semestre 2025 ➢ Conseils Communautaires de la CPS du 2nd second semestre 2024
3. Liste des projets de délibérations soumis au Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR RAPPORTEURS
INTERCOMMUNALITE
1. Signature d’une convention entre la Communauté d’agglomération Paris-Saclay (CPS) et la commune de Chilly-Mazarin dans le cadre d’un soutien spécifique de l’Agglomération à la ville intégrant la géographie prioritaire.
2. Médiathèque de Chilly-Mazarin : approbation du transfert de la médiathèque Albert Camus à la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay (CPS).
3. Communauté d’Agglomération Paris-Saclay (CPS) : approbation du rapport du 11 septembre 2024 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
MH. MICHON
JP. CRUSE
MH. MICHON
AFFAIRES GENERALES
4. Protocole d’accord transactionnel avec la société Géraud. D. RICCARDI
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLES
5. Secteur Convergences – Modification du périmètre d’études.
6. Mise en concordance des cahiers des charges des lotissements des Champarts, des quartiers Ceinture, Château, Gare, des 4 Fourchettes et des lotissements sans cahier des charges et notamment Le Clos Fleuri, Marcel Ceccaldi, La Briqueterie, La Cité Mazarin, Les Terres Blanches, Rue de la Fontaine Augère, Les Petits Saules, 73 rue de la Division Leclerc, Le Postillon, La Sablonnerie, Le Moulin, La Vigne aux Loups, Le Moulin à Vent et Le Hameau avec les règles du PLU.
E. POLICE FINANCES
7. Pertes sur créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur et créances éteintes 2024. 8. Marché forain : affectation définitive du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2023.
9. Décision Modificative n°1 et affectation définitive du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 202– Budget annexe marché forain 2024.
10. Décision Modificative n°1 - Budget Ville 2024.
MH. MICHON
RAPPORTS ANNUELS
11. Communauté Paris-Saclay (CPS) : présentation du rapport d'activités 2023 et présentation du rapport semestriel (1er semestre 2024) des conseillers communautaires. 12. Présentation des rapports 2022 et 2023 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets pour les communes de Chilly-Mazarin, Epinay-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Nozay, Saulx-les-Chartreux, Verrières-le-Buisson et Wissous.
13. Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement Hydraulique de la Vallée de l’Yvette (SIAHVY) : rapport annuel d’activités 2023.
14. Syndicat Intercommunal pour la Restauration des Villes de Massy, Chilly-Mazarin et d’Epinay-sur-Orge (SIRMC) : rapport annuel d’activités 2023.
MH. MICHON
K. GREMION
D. LACAMBRE
4. Décisions prises dans le cadre de la délégation de certaines attributions du Conseil Municipal à Madame la Maire
5. Questions diverses