Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Avis seance CM 10 02 2025
Conseil Municipal - avis de seance CM du 20 01 2025
Conseil Municipal - Avis de seance CM du 07 04 2025
Conseil Municipal - Avis de seance CM du 24 11 2025
Conseil Municipal - avis de seance CM 09 12 2024
Séance - avis de seance CMal du 12 mai 2025
Procès Verbal - PV du 24 novembre arrete le 15 12 2025
Conseil Municipal - avis de seance CM 05 JUIN 2026
Conseil Municipal - avis seance CM du 26 01 2026
Conseil Municipal - avis de seance CM 02 03 2026
Conseil Municipal - avis CM 15 12 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Bédée.
Lien du pdf (Conseil Municipal - avis CM 15 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
2
Rue
de
Rennes
37137
BEDEE
Mail
: direction@ville-bedee.bzh
Bédée,
le 09
décembre
2025
AVIS
de
SÉANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
La
prochaine
séance
du
conseil
municipal
aura
lieu
en
mairie
-
salle
du
conseil
municipal
le :
œ
Lundi
15
décembre
2025
à 20h00
ORDRE
DU
JOUR :
1.
Arrêt
du
procès-verbal
des
délibérations
du
24
novembre
2025,
Montfort
Communauté
2.
Avis
sur
la modification
des
statuts
de
Montfort
Communauté,
3.
Avis
sur
le projet
de
schéma
départemental
des
gens
du
voyage,
Patrimoine
- Urbanisme
4.
Vente
définitive
de
l'appartement
A04
du
Hameau
des
Poètes,
5.
Droit
de
préemption
urbain,
6.
Droit
de
préemption
commercial,
Finances /.
DETR
- DSIL
2026
; demandes
de
subvention,
8.
Dédommagement
à
la
suite
d’un
sinistre
de
travaux,
9.
Instauration
d'indemnités
pour
occupation
sans
titre du
domaine
public
communal,
10.Question
diverse.
Décisions
prises
par
délégation.
Informations.
Le
Maire,