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unknown - Communauté de communes - Montagnes du Giffre - Liste des deliberations 2024 04 03
Document publié le Mercredi 3 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Montagnes du Giffre - Liste des deliberations 2024 04 03)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Fiscalité,
N° Intitulé Vote
2024-028 Budget principal - Approbation du Compte Financier Unique 2023 Approuvée à l'unanimité
2024-029 Budget annexe des Ordures Ménagères - Approbation du Compte Financier Unique 2023 Approuvée à l'unanimité (1 abstention)
2024-030 Budget annexe GEMAPI - Approbation du Compte Financier Unique 2023 Approuvée à l'unanimité
2024-031 Budget annexe ZA de l'Epure - Approbation du Compte Financier Unique 2023 Approuvée à l'unanimité
2024-032 Budget annexe ZA de Chessin - Approbation du Compte Financier Unique 2023 Approuvée à l'unanimité
2024-033 Budget annexe Navettes saisonnières - Approbation du Compte Financier Unique 2023 Approuvée à l'unanimité
2024-034 Budget annexe SPANC - Approbation du Compte Financier Unique 2023 Approuvée à l'unanimité
2024-035 Budget principal - Affectation du résultat Approuvée à l'unanimité (1 abstention)
2024-036 Budget annexe des Ordures Ménagères - Affectation du résultat Approuvée à l'unanimité (1 abstention)
2024-037 Budget annexe ZA de Chessin - Affectation du résultat Approuvée à l'unanimité
2024-038 Votes des taux d'imposition intercommunaux 2024 Approuvée à l'unanimité
2024-039 Budget principal - Vote du budget primitif 2024 Approuvée à l'unanimité (1 abstention)
2024-040 Budget annexe des Ordures Ménagères - Vote du budget primitif 2024 Approuvée à l'unanimité (3 abstentions)
2024-041 Budget annexe GEMAPI - Vote du budget primitif 2024 Approuvée à l'unanimité
2024-042 Budget annexe ZA de l'Epure - Vote du budget primitif 2024 Approuvée à l'unanimité
2024-043 Budget annexe ZA de Chessin - Vote du budget primitif 2024 Approuvée à l'unanimité (1 abstention)
2024-044 Budget annexe Navettes saisonnières - Vote du budget primitif 2024 Approuvée à l'unanimité
2024-045 Budget annexe SPANC - Vote du budget primitif 2024 Approuvée à l'unanimité (1 abstention)
2024-046 Fixation du produit de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations en 2024 Approuvée à l'unanimité
2024-047 Approbation de l’adhésion de la Communauté de Communes des Montagnes du Giffre à l’Agence France Locale Approuvée à l'unanimité
2024-048 Approbation des tarifs du séjour organisé par l’Accueil Jeunes des Montagnes du Giffre du 15 au 19 avril 2029 à Chaponost Approuvée à l'unanimité
2024-049 Attribution du marché de fourniture d’un camion grue pour la collecte des ordures ménagères Approuvée à l'unanimité
2024-050 Création de dix emplois non permanents et recrutement de contrats d’engagement éducatif (contrat de droit privé) pour l’ALSH la Marmotte, à temps complet Approuvée à l'unanimité
2024-051 Approbation de la modification du règlement de facturation REOM Approuvée à l'unanimité (1 abstention)
2024-052 Approbation du plan de financement pour la rénovation des logements de la gendarmerie de Samoëns et l’aménagement d’un T5 Approuvée à l'unanimité
2024-053 Approbation de l’avenant n°2 à la convention de délégation de l’organisation et du financement des transports scolaires Approuvée à l'unanimité
Séance du Conseil Communautaire du 3 avril 2024 2024-054 Demande de classement de l’Office de Tourisme Intercommunal Praz-de-Lys Sommand Tourisme Approuvée à l'unanimité
2024-055 Demande de classement de l’Office de Tourisme Intercommunal Haut Giffre Tourisme Approuvée à l'unanimité
2024-056 Accord de principe pour la conclusion d’un Contrat d’Objectifs Territorial entre la CCMG et l’ADEME Approuvée à l'unanimité