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Conseil Municipal - 2024 037 Demande de rservation de la salle pour lassociation les Harmonicas
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Chancia.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 037 Demande de rservation de la salle pour lassociation les Harmonicas)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Banque,
DELIBERATION N° 2024-037
Page 1 sur 1
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHANCIA
Séance du lundi 14 octobre 2024
Nombre de conseillers :
En exercice : 10
Présents : 7
Votants : 9
Date de convocation du
conseil municipal :
7 octobre 2024
Date de mise en ligne de
la délibération :
L’an deux mille vingt-quatre, le lundi quatorze octobre, à dix-huit heures
trente-cinq minutes, le conseil municipal de la commune de Chancia s’est
réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la
présidence de Monsieur BONIN, Maire.
Étaient présents : BONIN Robert, DELIANCE Jean-Luc, BELZUZ Jean-
Claude, FAYE Cyril, FOURNIER Christophe, MAILLARD Valérie,
MEYNET Francine.
Excusé-es :
DUEZ Sophie excusée donne pouvoir à DELIANCE Jean-Luc ;
BERTHAIL Éric excusée donne pouvoir à BONIN Robert.
Absent :
KOCIOL Guillaume
Secrétaire de séance : DELIANCE Jean-Luc
Objet : Demande de réservation de la SDF pour l’association « les Harmonicas de Dortan »
Monsieur le Maire expose la demande de réservation de la salle des fêtes à titre gratuit à l’association « les Harmonicas de Dortan ».
Il est proposé au conseil municipal de d’autoriser l’utilisation de la salle des fêtes à titre gratuit pour l’association « les Harmonicas de Dortan » tous les mercredis de 16h00 à 19h00.
Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité AUTORISE l’utilisation de la salle des fêtes par l’association « les Harmonicas de Dortan » tous les mercredis de 16h00 à 19h00 à titre gratuit.
Une convention sera faite pour définir les termes de la location.
Pour extrait certifié conforme
Le Maire, Robert BONIN