Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation et ODJ CM 27092024
Conseil Municipal - CM 02072021 2
Convocation - Convocation CM 20122024
Ordre du Jour - CM ODJ 2025 11 AFFICHAGE
Convocation - convocation et odj CM 28 04 26
Ordre du Jour - ODJ convoc signee CM mai 26
Convocation - 00 convocation odj cm 25062026
Convocation - Convocation ODJ CM 30.01.2023
Convocation - Convocation ODJ CM
Convocation - ODJ Convocation CM du 10 04 2025
Convocation - Convocation et ODJ CM 20122024
Document publié le Vendredi 13 décembre 2024 par la commune de Satolas-et-Bonce.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ODJ CM 20122024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
EU DEPARTEMENT DE L'’ISERE SATOLAS-ET-BONCE Le village où il fait bon vivre ! Madame le Maire Aux Elu(e)s Satolas-et-Bonce, le 13 décembre 2024 CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira le VENDREDI 20 DECEMBRE à 19h00 en Mairie, en séance ordinaire, en salle du Conseil Municipal. Ordre du Jour : -__ Décisions du Maire : o Avenants marché Maison médicale et médiathèque : " Entreprise Courtadon = Entreprise Paret TP - Avenant OPC (CCG SARL) marché Maison Médicale et médiathèque - Décision modificative budgétaire n°4 -__ Autorisation d'ouverture de crédits investissement avant le vote du budget 2025 -__ Convention de partage de taxe communale sur le foncier bâti (TFB) sur les zones d'activité économique (ZAE) -__ Modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme -__ Autorisation de signature de la convention de prise en charge de la faune sauvage en détresse -__ Demande de subventions au Département de l'Isère - _ Convention constitutive du Conseil Local de Santé Mentale Portes de l'Isère Nord -__ Point travaux - Point urbanisme et espaces verts -__ Point vie économique et environnement - Point affaires scolaires Point ressources humaines -__ Point actions sociales -__ Point vie associative - Point communication -__ Questions diverses : o Vœux 2025 Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d'agréer, mes salutations distinguées. tré le Maire RÉ CAP LE —6-e6-e- www.satolasetbonce.fr 04 74 90 22 97-mairie@satolasetbonce.fr © © @ vittage de Satolas-et-Bonce 159, Allée du Château 38290 Satolas-et-Bonce