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Convocation - Convocation CM 20122024
Document publié le Vendredi 20 décembre 2024 par la commune de Saint-Jean-du-Bruel.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 20122024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Claude VIDAL
Maire de Saint Jean du Bruel MAIRIE
DE
SAINT-JEAN-DU-BRUEL
12290
Aux conseillers municipaux
Téléphane: 0565 62 26 16
Mail: canläct@saintieanduhruelLfr
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Vendredi 20 décembre 2024 à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
Mairie
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, en l'expression de mes cordiales salutations.
À Saint Jean du Bruel, le 16/12/2024.
Le Maire
Claude
ol."
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22/11/2024 Budget principal de la commune : décision modificative 3
Délibération modificative du plan de financement Fonds Vert 2024 - Plan de financement définitif
Budget principal de la commune : décision modificative 4
Redevance consommation d’eau potable et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025
7 Redevance performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025 8 Convention pour le suivi de qualité de l’eau potable distribuée, la recherche de fuites et les interventions de dépannages
9 Création d’un emploi permanent filière technique
10 Schéma directeur de distribution d’eau potable
11 Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Aveyron
12 Utilisation des locaux 32 Grand Rue
13 Délibération portant attribution de cadeaux de fin d’année 14 Frais de transports pour un agent communal convoqué par la médecine du travail Questions diverses
ORDRE DU JOUR :
+ONr-
Oo
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