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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 13 fevrier 2023
Document publié le Lundi 13 février 2023 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 13 fevrier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Affaires étrangères et coopération, Aménagement du territoire,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2023
▪ Délibération n°2023-1 examinée le 13 février 2023 – Ouverture de séance – Approuvée
▪ Délibération n°2023-2 examinée le 13 février 2023 – Remplacement au sein du conseil d’administration
de la SPL CEC – Election de Monsieur RUET
▪ Délibération n°2023-3 examinée le 13 février 2023 – Cession d’un logement sis 89/91 boulevard de la
Mission Marchand – Approuvée
▪ Délibération n°2023-4 examinée le 13 février 2023 – Organisation de jeux concours – Approuvée
▪ Délibération n°2023-5 examinée le 13 février 2023 – Vente d’un véhicule municipal – Approuvée
▪ Délibération n°2023-6 examinée le 13 février 2023 – Partenariat avec Paris La Défense en matière de
vidéoprotection – Approuvée
▪ Délibération n°2023-7 examinée le 13 février 2023 – Mise en place et gestion d’un dispositif d’agents de
médiation – Approuvée
▪ Délibération n°2023-8 examinée le 13 février 2023 – Renouvellement du label information jeunesse –
Approuvée
▪ Délibération n°2023-9 examinée le 13 février 2023 – Partenariat avec l’Ambassade de la République de
Corée pour la mise en place d’activités postscolaires – Approuvée
▪ Délibération n°2023-10 examinée le 13 février 2023 – Convention de mise à disposition salle Destination
Courbevoie – Approuvée
▪ Délibérations n°2023-11 examinées le 13 février 2023 – Octroi de garanties d’emprunts – Approuvées
▪ Délibération n°2023-12 examinée le 13 février 2023 – Attribution d’acomptes sur subventions –
Approuvée
▪ Délibération n°2023-13 examinée le 13 février 2023 – Concours d’écriture « Prix des Bruyères » –
Approuvée
▪ Délibération n°2023-14 examinée le 13 février 2023 – Entretien des voies communales et des espaces
verts – Approuvée
▪ Délibération n°2023-15 examinée le 13 février 2023 – Avenant à la DSP des marchés aux comestibles –
Approuvée