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Compte-Rendu - Compte Rendu CM 05 06 09
Document publié le Vendredi 5 juin 2009 par la commune de Dung.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu CM 05 06 09)
Thèmes du document : Jeunesse, Aménagement du territoire, Logement,
INFORMATIONS SUR LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2009
I- MODIFICATION DE CERTAINES COMMISSIONS, CCAS et délégués CCVR
Rappel : le Maire est Président de droit de toutes les commissions
1) Commission Budgets-Finances
Daniel MYON devient membre
2) Commission Travaux
Louis GESTER n’y a plus sa place en tant que membre, mais Président 3) Commission Information
Le responsable est Daniel LEBOEUF
4) Commission Cimetière
Le responsable est Daniel LEBOEUF
5) Commission Scolaire
Le responsable est Philippe LACROIX
6) Commission d’Appel d’Offres
Daniel MYON prend la place de Louis GESTER
7) CCAS
Le responsable est Daniel MYON
8) Délégués CCVR
Dominique BOYER remplace Daniel MYON en tant que titulaire
La place vacante de suppléant est prise par Marie-Hélène JEANNIN
II- EXTENSION COMPÉTENCES CCVR
Le 28 avril 2009, la CCVR a pris la décision d’étendre ses compétences dans les domaines suivants :
- développement économique : ajout des ZAC
- politique du logement et du cadre de vie : ajout « élaboration et suivi annuel d’un Programme Local de l’Habitat »
-organisation et gestion du transport collectif (hors scolaires)
- fourrière animale
L’objectif dans un premier temps est de faire une étude sur ces différents points.
=> Accord du conseil à l’unanimité.
III- FSL et FAAD
Comme tous les ans, à la demande de l’état et du Conseil Général, le conseil municipal participe au Fonds de Solidarité Logement et au Fonds d’Aide aux Accédants en Difficulté à hauteur de 600,60 €. IV- DEMANDE DE SUBVENTION POUR REMPLACEMENT BRANCHEMENT PLOMB
D‘autres branchements au plomb ont été diagnostiqués récemment. Il y a donc lieu de réactualiser le devis validé le 20 Mars dernier.
=> Accord à l’unanimité pour le nouveau montant.
V- DEMANDE DE SUBVENTION VÉLO CLUB DE DUNG
Une nouvelle association, dénommée Vélo Club de Dung a été créée le 31 mars 2009 avec pour président : M. Jean-Luc BERTHON.
La commune a mis à disposition une piste de vélo-cross sur les anciens jardins communaux rue sous Roches, derrière le bâtiment du paysagiste BUSSON. L’aménagement est sur le point de s’achever (clôture en cours).
Il leur est accordé à l’unanimité, une subvention de participation aux frais de fonctionnement de cette association
VI- DEMANDE DE SUBVENTION POUR JOURNÉE SPORT NATURE DU 28 JUIN 2009
Quatre associations organisent une manifestation populaire et sportive sur les communes de DUNG, PRÉSENTEVILLERS et ALLONDANS (randonnée à pied, à cheval monté ou attelé ou encore en VTT sur des sentiers balisés).
Accord à l’unanimité pour une subvention et la remise d’une coupe.
VII- DEMANDE PARTICIPATION MUTUALITÉ FRANÇAISE DU DOUBS
La Mutualité Française du Doubs ouvrira les portes d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes de 100 places à Grand-Charmont en septembre 2009. Elle sollicite certaines communes du Pays de Montbéliard pour une participation financière conséquente, à l’équipement du bâtiment.
Compte tenu d’un projet similaire prévu sur la Commune de Bart, donc plus proche, le Conseil Municipal décide unanimement de réserver sa participation à cet autre établissement.
VIII- RENOUVELLEMENT BAIL DE CHASSE
Le bail de location du territoire de chasse sur la Commune de Dung arrive à échéance le 31 août 2009.
Accord pour le renouvellement pour six ans. IX- EMPLOI D’UN JEUNE AU MOIS DE JUILLET
Cette année, la commune décide de prendre un jeune pendant le mois de juillet, principalement pour des travaux de tonte et d’entretien des espaces verts. Cette offre s’adresse aux jeunes majeurs et habitant sur Dung.
Les candidatures sont à déposer à la mairie avant le 12 juin 2009.
X- INFORMATIONS
Certains habitants ont remarqué que des animaux (chiens, chats mais aussi corbeaux) s’attaquaient aux sacs poubelles, les éventraient et étalaient les déchets, avant le passage du camion de ramassage. Dans la mesure du possible et pour empêcher les désagréments, nous vous demandons de déposer vos ordures ménagères tôt le matin et non pas la veille, ou alors dans des poubelles qui ferment.
Par ailleurs, pour la redevance des ordures ménagères, nous vous rappelons que vous devez prévenir la Mairie lors de chaque changement qui intervient dans votre foyer, afin de limiter les régularisations à réaliser quand vous recevez votre facture.
**********Salutations à toutes et à tous**********
La commission information.