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Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal Saulchery 06122025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saulchery.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal Saulchery 06122025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCES VERBAL
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 6 DECEMBRE 2025
Conseillers en exercice 12 . . . Corel 09 Date de convocation du Conseil municipal :
Nombre de pouvoir 03 1% décembre 2025.
Nombre de vote 12
Le six décembre deux mille vingt-cinq, à onze heures zéro minute, le Conseil Municipal de la commune de
SAULCHERY, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de
ses séances, sous la présidence de M. PITTANA Stéphane.
Les convocations individuelles et l’ordre du jour ont été transmis par mail aux conseillers municipaux et
affichés à la porte de la mairie le 1% décembre 2025.
Présents : MM. ANCEL Olivier, GRATIOT Nicolas, PIERRE Laurent, PITTANA
Stéphane, PROY Pascal,
Mmes BAMOGO Déborah, GRATIOT Laetitia, M BOMBI Agathe,
PROY Alicia.
Âbsents et excusés : Mme ODINOT Marie-Rose, donne pouvoir à Mme GRATIOT Laetitia,
M. ODINOT Christophe, donne pouvoir à M. GRATIOT Nicolas,
M. CHAPUIS Yves, donne pouvoir à M. PITTANA Stéphane.
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L’ORDRE DU JOUR est le suivant :
- Election d’un Adjoint.
ri EE
M. le Maire (en application de l’article L. 2122-17 du CGCT) ouvre la séance, à onze heures zéro
minute.
M. le Maire ayant fait l’appel nominal, il est procédé, en conformité avec l’article L. 2121-15 du Code
Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du conseil. M. PIERRE
Laurent est désigné pour remplir cette fonction.
DELIBERATION
N°2025/018 CONSEIL MUNICIPAL
ELECTION D’UN NOUVEL ADJOINT
Une minute de silence en hommage à M. FEBVET René.
Rapporteur : M. PITFANA Stéphane, Maire
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2122-2 et L. 2122-7 et L. 2122-
7-2,
Vu la délibération n°2020/012 du 4 juillet 2020 déterminant le nombre des adjoints au maire (3),
Procès-verbal du Conseil Municipal réuni le 6 décembre 2025. Vu la délibération n°2020/012 du 4 juillet 2020 déterminant le nombre des adjoints au maire (3),
Vu la délibération n°2020/013 du 4 juillet 2020 relative à l'élection des adjoints au maire,
Considérant la vacance du poste de 3ème adjoint au maire, suite au décès de Monsieur FEBVET René,
Considérant que les élections municipales 2026 sont très proches,
Considérant que le bon fonctionnement de la commune et de ses services ne serait pas mis en difficulté en
cas de diminution du nombre d’adjoints,
Considérant qu’il ne semble pas est nécessaire de pourvoir à la vacance de ce poste,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES OUÏ L’EXPOSE DE SON MAIRE ET EN AVOIR DELIBERE, à l'unanimité,
e DECIDE de ne pas procéder à l’élection d’un nouvel adjoint en vue de pourvoir à la vacance du
poste du 3°% adjoint,
e FIXE à 2 (deux) le nombre d’adjoints au maire de la commune.
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 11h10.
Le Secrétaire, Le Mairé;
PIERRE Laurent.
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DU 6 DECEMBRE 2025
Numéro Objet Décision du
Conseil
2025/018 ELECTION D’UN NOUVEL ADJOINT Approuvée
Le Secrétaire,
PIERRE Laurent,
Procès-verbal du Conseil Municipal réuni le 6 décembre 2025.