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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sury-près-Léré.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 6 CM 31 08 17)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
31
AOUT
2017.
Nombre
de
conseillers
Enexercice
:11
Présents
: 10
Votants
: 10
L'an
deux
mil
dix
sept
Le
trente
et
un août
à
19
heures
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
SURY
PRES
LERE
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Viguié
Pascal,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 23
août
2017.
Présents : M.
Borderieux
Jack,
M.
Bordu
Gérard,
Mme
Cadete
Virginie,
M.
Cantin
Sébastien,
M.
Coplo
Edouard,
M.
Dauron
Alain,
M.
Fleurier
Rémy,
Mme
Gibert
Annie
et
Mme
Juste
Ginette.
Personne
excusée
:
M.
Ortéga
Frédéric.
Mme
Gibert
Annie
a
été
élue
secrétaire.
Monsieur
le
Maire
fait
part
de
la
lettre
de
démission
de
son
mandat
de
conseillère
municipale
de
Mme
Francine
Danjou
pour
raisons
personnelles.
Délégué
commission
locale
d'information
de
Belleville
sur
Loire.
Le
conseil
municipal
élit par
10 voix
pour
Monsieur
Viguié
Pascal
délégué
titulaire
à
la CL.I.
de
Belleville
sur
Loire,
en
remplacement
de
Madame
Danjou
Francine.
Esquisse
de
la
boulangerie.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
par
10
voix
pour,
d'accepter
l'esquisse
de
la boulangerie
établie
par
Mme
Vermande
Tassin
Myriam,
architecte.
M.
Fleurier
dit
qu'il serait
judicieux
d'installer
un
parking
à vélo.
Cette
proposition
est
retenue.
Ainsi,
l'architecte
lancera
l'avant-projet
sommaire
et
estimera
les
montants
de
chaque
lot
de
travaux.
Puis
le conseil
municipal
établira
le plan
de
financement
de
l'opération
et
pourra
ainsi
effectuer
les demandes
de
subventions
auprès
du
conseil
départemental,
du
conseil
régional
dans
le
cadre
du
syndicat
de
pays
Sancerre
Sologne
et
de
la
dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
(DETR). Le
conseil
municipal
autorise
à
l'unanimité
par
10
voix
pour,
Monsieur
le Maire
à lancer
une
consultation
pour
les
missions
contrôle
technique
et
coordination
en
matière
de
sécurité
et
de
protection
de
la santé
pour
ce
projet
de
construction
de
boulangerie.
Monsieur
le Maire
donne
une
ébauche
du
plan
de
financement
prévisionnel,
informe
de
la
valeur
approximative
du
futur
loyer
et
des
taux
d'emprunt
actuels
s'il
s'avérait
nécessaire
d'emprunter.
Monsieur
le
Maire
fait
part
d'un
mail
envoyé
par
le
voisin
propriétaire
d'un
bâtiment
accolé
à celui
de
la commune.
La
commune
est
en
attente
des
résultats
des
diagnostics
amiante
et
plomb
réalisés
avant
de
procéder
à
la démolition
du
bâtiment
situé
actuellement
sur
la parcelle.
Une
étude
de
sol
devra
être
réalisée
après
cette
démolition.
Le
bâtiment
étant
accolé
à un
autre,
un
constat
d'huissier
sera
réalisé
avant
la démolition.
Participation
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
de
Léré,
année
scolaire
2015/2016.
Suite
à
la proposition
de
la
municipalité
de
Léré,
et
après
délibération,
le conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
par
10 voix
pour,
de
verser
la somme
de : -
862.01
euros
par
enfant
de
Sury
près
Léré,
ayant
fréquenté
les
écoles
maternelle
et
élémentaire
de
la commune
de
Léré
pour
l'année
scolaire
2015/2016.
Soit
une
dépense
de
862.01 €
x 45
élèves
= 38
790.45
euros.
Restaurant
chez
Fred
:
Monsieur
le
Maire
présente
deux
devis
pour
l'installation
d'une
rôtisserie
à
l'intérieur
du
restaurant.
Le
devis
du
matériel
serait
à
la
charge
de
M.
Molot
et
les
travaux
d'installation
seraient
à la charge
de
la commune.
Le
conseil
municipal
décide
d'attendre
le budget
2018
ainsi
que
le bilan
annuel
du
restaurant
« chez
Fred
» avant
d'envisager
ces
travaux.
Illuminations
de
Noël :
Le
conseil
municipal
accepte
à
l'unanimité
par
10
voix
le
devis
de
l'entreprise
Citéos
pour
la location
annuelle
des
illuminations
de
Noël
pour
un
montant
de
15
819.60
€ T.T.C
Référent
P.L.U.T.
Le
conseil
municipal
est
informé
de
la
recherche
d'un
administré
bénévole
volontaire
de
la
commune
pour
être
référent
PLUI
(Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal)
auprès
de
la communauté
de
communes
Pays
Fort
Sancerrois
Val
de
Loire.
Repas
des
aînés
et
projection
film
:
M.
Coplo
informe
que
la commission
sociale
propose
que
le repas
des
aînés
ait
lieu
le
samedi
1“
octobre
2017
à
la
salle
des
Fêtes
et
qu'une
projection
du
film
« Auvergne
inattendue
» soit
organisée
le dimanche
19
novembre
à 15h.
Médiathèque _ intercommunale
:
Suite
à
la
demande
de
la
communauté
de
communes
Pays
Fort
Sancerrois
Val
de
Loire
d'étudier
la position
de
la commune
de
Sury
près
Léré
dans
le cas
où
le fonctionnement
des
médiathèques
et
bibliothèques
intercommunales
(Bannay,
Savigny,
Belleville
sur
Loire
et
Sury
près
Léré)
serait
retiré
des
compétences
de
ladite
communauté
de
communes
:
1)
Bâtiment.
Le
bâtiment
abritant
la médiathèque
a
été
mis
par
la commune
à disposition
de
la
communauté
de
communes
Haut
Berry
Val
de
Loire
lors
de
la
prise
par
cette
dernière
le
24/04/2010
de
la
compétence
culture.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
accepterait
à
l'unanimité
par
10 voix
pour,
la restitution
de
ce
bâtiment
à la commune.
2)
Personnel
Afin
de
ne
pas
augmenter
les
charges
de
fonctionnement
de
la
commune,
comme
le
demande
le
gouvernement,
par
une
augmentation
de
la
masse
salariale
qu'entrainerait
la
création
d'un
poste
d'agent
du
patrimoine,
Vu
l'incertitude
financière
pesant
sur
les
collectivités
locales
actuellement,
Vu
les projets
communaux
d'investissement
en
cours,
Vu
l'article
L5211-4-1
du
CGCT
(Code
Général
des
Collectivités
territoriales),
Le
conseil
municipal
décide
par
9
voix
pour
et
une
abstention
de
ne
pas
accepter
la
réintégration
dans
ses
effectifs
de
l'agent
transférée
à
la
communauté
de
communes
Haut
Berry
Val
de
Loire
le 01/03/2010.
En
contrepartie,
la
municipalité,
afin
de
ne
pas
pénaliser
les
lecteurs
par
la
disparition
de
ce
service,
s'engagerait
à
gérer
depuis
la
mairie,
à
effectif
constant,
le
réseau
informatique
en
place
actuellement,
ceci
permettant
de
plus
d'augmenter
très
sensiblement
l'amplitude
horaire
d'ouverture
à
la
population
(6
jours
sur
7)
par
rapport
à
celui
en
place
actuellement. S.I.A.E.P.
:
Mr
Dauron
présente
au
conseil
municipal
le rapport
annuel
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
de
l'eau
potable
de
2016.
Voirie
_:
Le
conseil
municipal
accepte
les
demandes
d'administrés
pour
le gravillonnage
sur
deux
portions
de
routes
communales
(les
Malais
et
les
Graviers)
ainsi
que
la
mise
en
place
d'un
ralentisseur
au
lieu-dit
des
Malais.
Monsieur
le
Maire
présente
les
chiffres
des
comptages
routiers
2016
sur
la
RD
751.
Il
informe
également
qu'un
relevé
de
vitesse
demandé
par
la
commune
sera
effectué
en
agglomération
sur
la RD
152
par
le centre
de
gestion
des
routes.
Piscine
de
Belleville :
Madame
Gibert
informe
le conseil
municipal
que
les
classes
maternelles
de
l'école
de
Léré
n'auront
plus
de
créneaux
horaires
à
la piscine
de
Belleville
suite
à
une
décision
des
élus
de
Belleville
en
conseil
d'exploitation
de
la piscine.
Les
élus
regrettent
cet
état
de
fait,
qu'uniquement
les
classes
maternelles
de
Belleville
aient
un
créneau,
et
que
de
plus,
des
écoles
de
la
Nièvre
et
de
l'Yonne
puissent
en
bénéficier.
Les
classes
élémentaires
iront
le vendredi
matin
du
18
septembre
au
8 décembre
et
le mardi
matin
du
2 avril
au
22
juin.
Questions
diverses
:
M.
Fleurier
rapporte
que
plusieurs
personnes
signalent
que
les
parterres
de
fleurs
le long
de
la RD
751
ne sont
pas
désherbés
régulièrement.
Il suggère
de
trouver
une
solution
avec
des
copeaux
de
bois,
de
l'ardoise
ou
autre.
Il constate
que
le pont
n'a
pas
été
fleuri
cette
année.
M.
Bordu
signale
qu'il
y
a
un
châtaignier
à
couper
sur
le
chemin
en
direction
de
Savigny
vers
le Moulin
Gentil
qui
est
dangereux.
Mme
Cadete
informe
qu'elle
est
disponible
pour
aider
à
installer
la
salle
pour
le
repas
des
aînés
et
demande
si
la commune
a des
containers
pour
remplacer
ceux
du
PSPG
qui
sont
cassés
?
M.
Borderieux
informe
le conseil
que
l'entreprise
Decherf
a commencé
les travaux
chemin
des
Fêles
et
que
l'entreprise
Robineau
a débuté
le chemin
des
Perches.
Mme
Gibert
déplore
que
la
communauté
de
communes
souhaite
abandonner
les
médiathèques
de
ses
compétences.
Elle
informe
que
le Sury
infos
paraïtra
avec
un
peu
de
retard,
et
qu'elle
a rendez-
vous
mardi
avec
l'imprimeur. L'entreprise
Bedu
peindra
les
portes
de
l'église
la semaine
prochaine.
M.
Coplo
souhaiterait
que
la salle
des
Fêtes
ne
soit
pas
louée
la veille
du
repas
des
Aînés.
Il
demande
ce
qui
pourrait
être
fait
pour
le mur
le
long
de
la route
de
la Loire
qui
est
en
mauvais
état. M.
Dauron
lui
répond
qu'il
a demandé
un
devis
pour
sa
restauration.