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Déliberation - decembre 04 signe
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Vincent-sur-Oust.
Lien du pdf (Déliberation - decembre 04 signe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Consommateurs,
Mairie
4
SANT VINCENT SUR OUST
MOREPN SGS0
Le
24
novembre
2025
Tel
: 02
44.41.24.34
Fax
: 02 4.41.23.04
«MiMmeMelle»
«Prénom»
«Nom»
«Adresse» «CodePostal»
«Ville»
Objet : Convocation
du
Conseil
Municipal.
«MrMmeMelle», Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
:
À
la mairie
de
Saint-Vincent-sur-Oust
:
Le
jeudi
4 décembre
2025 ;
À
19
heures
00 :
Et
qui
aura
pour
objets :
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance.
1)
Adoption
du
compte-rendu
de
la Réunion
précédente.
2)
Créations
et
suppressions
de
postes
pour
le
personnel
mis
à jour
du
tableau
des
emplois.
3)
Décision
modificative
numéro
1 pour
le budget
communal.
4)
Morbihan,
Habitat,
CRACL
2024
pour
le lotissement
de
la Croix
Gaudin.
5)
Terrain
communal,
parcelle
ZE
266,
création
d’une
servitude.
6)
Maîtrise
d’œuvre
de
la boulangerie,
missions
optionnelles.
7)
Boulangerie,
mission
Best
Atlantique.
8)
Redon
Agglomération,
rapport
2024
sur
les
déchets.
9)
Avenant
à la Convention
OGEC
pour
l’année
2026.
13,
Place
de
la
mairie
56350
Saint
Vincent
Sur
Oust
M:\Michel\STVINICONSEIL\Convocations\2025\Décembre
04.doc 10) Questions
diverses.
11) Décisions
du
maire
prises
en
application
des
délégations
du
Conseil
municipal.
Le
Maire,
Pierrick
Le
Boterff.
13,
Place
de
la
mairie
56350
Saint
Vincent
Sur
Oust
M:\Michel\STVINICONSEIL\Convocations\2025\Décembre
04.doc